X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de ses demandes tendant à la condamnation solidaire des sociétés Sutip et Elsevier au paiement d'indemnités de rupture garanties par l'AGS alors, selon

Masson ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, pour la distribution de ses publications médicales, la société Elsevier Masson (la société Elsevier) a conclu successivement avec la société La Diffusion

Charles Elzéar de X..., tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ambulances Elsa

Z... et l'établissement de la procuration générale, et alors même qu'était intervenu le placement sous tutelle d'Elsa Z..., le prévenu a effectué de nombreuses opérations sous diverses formes (retraits

pénal, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc X... coupable d'agressions sexuelles sur Virginie, Jennifer et Elsa

[L] [M] (acquéreur) et la société EST ELSASS SERVICE (vendeur) ; Condamne la société EST ELSASS SERVICE à restituer à M.

Y... ; que, par jugement du 4 août 1998, le tribunal de commerce a arrêté la cession au profit de la société Elsevier ; que la cession a été réalisée par acte sous seing privé intitulé "cession partielle

Else, - X...

[H] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-11.449 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Elsevier

que l'escalier débouchant sur le hall d'entrée, l'autre escalier n'ayant été créé que postérieurement à son entrée dans les lieux par un tiers également sous-locataire de la société Spare, la société Elsa

Laurent Boutot, premier conseiller, - les observations de Me Elasesser, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Di Candia, magistrat désigné, - les observations de Me Elsaesser, avocat de M.

médicale et l'administration de la clinique quand il fallait réparer un appareil, s'était, de façon informelle, posé la question de savoir quelle était la formule d'entretien de l'appareil litigieux Elsa

Philippe X... reproche à l'arrêt attaqué (Rennes, 22 avril 1994), qui a refusé d'ordonner une mesure d'assistance éducative à l'égard de sa fille naturelle Elsa, d'avoir été rendu par une cour d'appel

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Telu, venant aux droits de la société Elsa

. ; qu'à son domicile, a été découverte une étiquette autocollante " Ellesse " alors qu'un témoin du vol à main armée a vu des chaussures de marque Ellesse aux pieds d'un des malfaiteurs ; que A... apparaît

Petitprez, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 mai 2014), qu'engagée le 1er avril 2002 par la société Elsass

ELSAAD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.R.L.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe C2S par le groupe Elsan