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6 résultats pour « Emmanuelle LENORMAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 13] 2/ MACSF (MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTÉ FRANÇAIS) RCS 775 665 631 [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611de957d68b57534e36a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a sous-traité les travaux de menuiserie à la société Lenormand.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b739c5cdc6046d47cc2f25

Commerce

5 février 2025

5 février 2025

Yves LENORMANT, M. Stéphane BERTHELEMY, M. Emmanuel BIN et M. Christophe PILLARD, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
CA

4e chambre

60373cf32fe4e7191b51fb2d

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Jugement rendu le 05 Juillet 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 8ème N° RG : 09/11639 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3c524fee0dd3d0060f3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

Magistrat Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, présidente Madame Patricia POMONTI, conseillère Madame Sylvie BOSI-LENORMAND

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Emmanuel, demeurant ... (PasdeCalais), 788/ de Mme R... Nadia, demeurant 43, rue duénéral Lahaye à Tourcoing (Nord), 798/ de Mme R... Simone, demeurant ... (Nord), 808/ de Mme U...

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

Lenormand, Agathe Marie Emmanuelle

SIREN 894598630Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

20/02/2022

Voir →

Immatriculations

MORPHEE, Lenormand, Agathe Marie Emmanuelle

SIREN 894598630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

04/06/2021

Voir →

Créations

Morphée, Lenormand, Agathe, Marie, Emmanuelle

SIREN 894598630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

09/03/2021

Voir →