Codes de loi français

Article A212-175-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 01 > 84

L'établissement mettant en œuvre des formations pour un environnement spécifique donné participe, sous l'autorité du directeur des sports, à toute instance qu'il convoque relative à cet environnement.

Article 1

Sont créés, à la section Sciences de la vie et de la Terre de l'Ecole pratique des hautes études, les trois laboratoires suivants : - laboratoire de nutrition et de pharmacologie hydrominérale (Paris) ; - laboratoire d'hydrologie et environnement (Paris

Article 8.2

Le service santé environnement et économie circulaire élabore, coordonne et assure la mise en œuvre, en liaison avec les autres ministères intéressés, de la politique relative aux organismes génétiquement modifiés, aux produits chimiques et aux pollutions

Article 2

L'ouvrage autorisé sera constitué par : Une conduite de collecte de 40 cm de diamètre environ allant des raffineries de l'étang de Berre et des ports de Lavéra et de Fos au départ du pipe-line à Fos-sur-Mer ; Une conduite principale de 40 cm de diamètre

Article 5

Environnement spécial

Article Annexe IIb

Règlement d'examen (*) CCF : Contrôle en cours de formation. (1) Dont coefficient 1 pour la Prévention, santé, environnement (PSE).

Article 16

A l'article 10 de l'arrêté du 15 décembre 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit : INTITULÉ DE LA CERTIFCATION ORGANISME DÉLIVRANT ORGANISME DELIVRANT Mines Paris Tech Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques

LEGIARTI000027896000

Les bibliothèques et leur environnement (15 heures) :

Article 2

Le titulaire du certificat de compétences professionnelles " Développer la dynamique commerciale de l'unité marchande dans un environnement omnicanal " de la version du titre de manager d'unité marchande, créée par l'arrêté du 10 décembre 2018 susvisé

Article ANNEXE II

Les grands champs d'activité des services santé-environnement

Article ANNEXE II

I. - Les grands champs d'activité des services santé-environnement

Article Annexe II

Thème 2 - Féodaux, souverains, premiers États Thème 3 - La place de l'Église Thème 4 - L'expansion de l'Occident Remplacer (environ 40 % du temps consacré à l'histoire) par (environ 30 % du temps consacré à l'histoire) Un des thèmes 1, 2, 3 ou

Article Annexe VI

LISTE DES LABORATOIRES HABILITÉS DISPOSANT D'UN DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ CODE NOM DU LABORATOIRE ADRESSE DU LABORATOIRE MATÉRIAUX ET OBJETS PRODUITS Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe NY IPL Santé, environnement durable Est - site de

Article L113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 03

Pour sauvegarder les espaces boisés et sites naturels situés dans les agglomérations ou leurs environs et pour en favoriser l'aménagement :

Article Annexe I

CLASSE DE SIXIÈME HISTOIRE - Des mondes anciens aux débuts du Moyen Âge Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions VI - Regards sur des mondes lointains (environ 10 % du temps consacré à l'histoire

Article ANNEXE 1

Modalités de prospection des environnements immédiats des vignes-mères et des pépinières viticoles au-delà de la zone plantée

Article 1

Sont dispensés, à leur demande, de l'unité de prévention santé environnement du certificat d'aptitude professionnelle les candidats à cet examen justifiant soit :

Article L421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 29

Les établissements scolaires organisent des contacts et des échanges avec leur environnement économique, culturel et social, particulièrement dans les zones d'éducation prioritaire.

Article L5213-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 37 > 86

Les entreprises adaptées contribuent au développement des territoires et promeuvent un environnement économique inclusif favorable aux femmes et aux hommes en situation de handicap.

Article Annexe II

Prévention santé-environnement. SPÉCIALITÉ PHYSICO-CHIMIE a) Epreuve d'admissibilité : SPÉCIALITÉ SCIENCES BIOLOGIQUES