Henry de X..., demeurant ..., liquidateur de la Société études et réalisations des plastiques industriels (ERPI), 2 / de l'AGS-CGEA de Toulouse, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Clément B..., chef de chantier de Flisothermi, a déclaré aux enquêteurs, à l'occasion de l'accident de Jean-Pierre A... qu'il avait la "responsabilité des quatre travailleurs intérimaires des sociétés Erain

prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que le prévenu s'est présenté le 29 mars 1993 à la Barclays Bank à Paris et obtenu de M. de Y... qu'il authentifie une procuration par laquelle Erwin

Erwin, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 juin 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a ordonné, sous

articles utilisant une source d'énergie ; que les seuls greffons d'origine humaine qui peuvent être considérés comme des articles inertes sont les greffons stériles cornéens ou osseux ; que la société Erpios

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 novembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel X..., Michel Y..., Richard Z..., Elisabeth A... et Erwin

X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société ERPI, 7 / de la compagnie d'assurances La Préservatrice Foncière, société anonyme, dont le siège est 1 Cours Michelet La Défense

Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Thomas répartition pharmaceutique, société en nom collectif, venant aux droits de la société Thomas répartition, dont le siège est ..., 2 / la société Erpi

X..., président du directoire de la société ORPEC, filiale de la société Maison Georges Thomas dont il était membre du directoire, et aux droits de laquelle sont venues les sociétés ERPI et Thomas répartition

    Vers 14 heures, M e Çetinkaya, la requérante, Sabri Erkuş, son épouse Menevşe, son fils Ersin, accompagné de ses autres frères Resul et Ergin   Erkuş, ainsi que le voisin Mithat Cengiz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Erpi Santé, dont le siège est ..., venant

Philippe Z..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Erpi

Ayfer Ahu ÇAKIR 25/12/1954 Ankara   Ergin CİNMEN        63173/11 21/09/2011 Savaş Ahmet BUĞRA 11/01/1965 Amasra   Ergin CİNMEN        63176/

avec l’utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-7 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître Erline

#Erwin Esly gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-127/84.

    Relying on official documentation, the legal representative informed the Court that Lali Erdin, Emin Erdin, İsmail Erdin, Ayşe Erdin, Asiye Erdin, Hatice Erdin, Fatma Bayı, Zeynep Erdin and

Erwin X..., l'assureur a assigné M. Fabrice X... et M.

R/2026/195 Redressement Judiciaire SARL TRANSPORTS GUY ERVINE ET FILS Monsieur Olivier DE CARVALHO Juge-Commissaire SELAS GUERIN ET ASSOCIÉES Mandataire Judiciaire SELARL APEX AJ Administrateur Judiciaire