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12 résultats pour « Fabienne CHANUT-FORNASIER Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f14efd88dcb0e97e911790

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Z] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabienne CHANUT-FORNASIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : LA [2] dont l’adresse est sise [Adresse 3] représentée par Madame [Y] [U], audiencière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02659

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

que ce dernier avait fait état de "paroles, bousculades, querelles dans le vestiaire", ces déclarations très imprécises sur le rôle de chacun des participants ne permettent pas d'imputer à Monsieur Fabien

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bd0da31367c908eb86f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[J] [P] né le 6 août 1972 à [Localité 10] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] comparant Représentant : Me Fabienne CHANUT-FORNASIER de la SELARL CHANUT-VERILHAC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70d

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 11 Octobre 1961 à LYON (69004) ... 42600 BARD représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne CHANUT-FORNASIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89335

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Représentant : Me Fabienne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0ddbc25a97f0381f4ff3

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

CHANUT-FORNASIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE substitué par Me Sedahat KELES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SAS AXLETECH INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecec

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

née le 06 Mars 1964 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42350 LA TALAUDIERE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne CHANUT-FORNASIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9303dbd122f1001ebc123

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Me Fabienne CHANUT-FORNASIER de la SELARL CHANUT-VERILHAC, avocat plaidant au barreau de SAINT-ETIENNE, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd92d094c187d0c33a67a5e

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

François ANCEL, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Laure ALDEBERT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur François ANCEL dans

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884f5cdc6046d47e7a7bd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FOUQUET, Président GREFFIER : Madame COUTAL, lors des débats Madame FORNILI, lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [O], [G] [W] né le 10 Juin 1964 à MONTAUBAN demeurant 370

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1d780de3a214879e4a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LSM FORMATIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Concluant par Me Fabien CHAPON de la SCP RECTILIGNE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef97935f50008be402b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANTS Madame [P] [K] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 13] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4], [Adresse 11] - [Localité 12] Monsieur [B] [N] né le [Date

Source officielle