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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935090
11 octobre 2025
11 octobre 2025
[E] [J] [L] [C] né le 23 Février 1986 à [Localité 4] de nationalité Portugaise ayant pour conseil en première instance, Me Fanny Marneau, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871648ed395d6ba9f2a7537
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT RENDU LE SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [L] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Fanny MARNEAU du cabinet TOURAUT, avocat au barreau
Source officielleJLD
68eff5c1c07170de10e530e7
10 octobre 2025
10 octobre 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielleJLD
6775a2aed62df49dedbbd23f
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielleJLD
6775a2add62df49dedbbd227
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielleJLD
6775a2aed62df49dedbbd237
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielleJLD
6775a2aed62df49dedbbd23b
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielle7ème chambre
DTA_2400580_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
relative à l'aide juridique, sous réserve que Me Marneau renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.
Source officielleJLD
6775a2add62df49dedbbd22b
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officielleJLD
6775a2aed62df49dedbbd233
1 janvier 2025
1 janvier 2025
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602260b3fc5ba42f645b3e06
2 février 2021
2 février 2021
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 9] N° SIRET : 542 063 797 Représentée par Me Cathie FOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0521substituée par Me Fanny
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D'autre part, le rapport [G] n'est corroboré par aucun autre élément de preuve concernant la responsabilité de la société Marteau dans la survenance des désordres.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94872
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
ECO CONCEPT 34 bis rue Marceau 45120 CHALETTE SUR LOING représentée par Me Benjamin GIRARD, avocat au barreau de BLOIS Ordonnance de clôture :3 FEVRIER 2022 Audience publique du 24 Février
Source officielleChambre des Etrangers
65ab77b436bfc00008d68ec0
3 novembre 2023
3 novembre 2023
conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Fanny
Source officiellePôle social
67fea13a7a459da3dcde9e6f
1 avril 2025
1 avril 2025
L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques. 5.
Source officielleLUNDI
69c2dafacdc6046d47ce3a9c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
en l'absence du titulaire, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Eric GODRON, Alexandre LE HUEC, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Hervé BONNAN, Juge, Assisté de Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aed
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 27 aout 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d64975aa6a2f06030d2620
28 avril 2022
28 avril 2022
-L'avertissement du 13 mars 2017 relatif à des faits du 21 janvier 2017 : il est reproché à Mme [M] d'avoir conduit son véhicule avec un manteau et un gilet personnel.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1cbc2cdc6046d47541c0e
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Xavier MOINON Juges : Madame Marie-Agnès PINEAU En présence du Ministère Public, lors des débats, Madame Fanny
Source officiellePage 1 sur 2