Thiriez, avocat de la société Multicom, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 juin 2016), que la société Lorbail a fait construire un atelier de ferrage

production, ainsi que le montage des nouveaux types de chaînes de production, il n'y a pas de véritable activité de fabrication ; les interventions se situent principalement dans les bâtiments montage, ferrage

salariés de ce site exécutaient des tâches de traitement de surface, de peinture, de montage et d'expédition différentes de leurs collègues de Drusenheim, chargés quant à eux des opérations préalables de ferrage

n'apporte pas de plus-value en matière de parage des équidés dès lors que sa mission principale est de soigner les pieds de réaliser les fers et de les poser », tandis que ces derniers sont formés au ferrage

du code de procédure civile ; - laissé les dépens à la charge de la SCI DU FERRAGE.

Mariani, commissaire à l'exécution du plan de la société La Ferrage, domicilié ..., 7 / de M.

D B en classe de 5ème au sein du collège La Ferrage à Cuers.

.., la délibération du conseil municipal de Cannes, en date du 22 septembre 1986, en tant qu'elle demande au préfet d'approuver le plan d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté de la Ferrage

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI du Ferrage ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Z... elle a été mise au point par la société Femag ; La demande de la société NVS aux fins d'être autorisée à accompagner l'huissier lors de ses opérations a été rejetée par le juge des référés dans

D... d’évacuer dans un délai d’un mois le logement qu’ils occupent au sein du lieu d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile situé place de la Ferrage à Salon-de-Provence, mis à leur disposition

Elle soutient que l'immeuble situé 10 rue Saint A lieu-dit " Ferrage Saint Marc ", section cadastrée AH 141 à Saignon (84400) et appartenant à M.

, comme il serait logique, ou si elle s'étend au parage naturel ou de confort sans ferrage, et dans cette dernière hypothèse, si cette habilitation est limitée au parage naturel des pieds malades ou si

ces annonces constituaient des actes de publicité comparative illicite, de publicité trompeuse, de dénigrement et de concurrence déloyale, la Fédération des syndicats de la distribution automobile (la FEDA

consulter préalablement ce comité avant de prendre la décision de procéder à un aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail d'un atelier de ferrage

B... demande au tribunal d’enjoindre à l’ASA du canal des Ferrages de surseoir au paiement de la redevance.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société d'exploitation plateau de Valensole, 2 / la SCEA Elevage des Jugys, ayant leur siège 3, boulevard La Ferrage

Y..., maréchal-ferrant, a procédé au ferrage d'un cheval que lui avaient confié les époux Z... ; que, le lendemain, il s'est révélé que l'animal présentait une blessure à un pied ; que les propriétaires

DESSAISI DE LA GARDE DE SON CHEVAL ALORS QUE LE MARECHAL-FERRAND SERAIT DEVENU LE GARDIER DE L'ANIMAL MIS A SA DISPOSITION POUR QU'IL EN FIT L'USAGE DE SA PROFESSION, DES LES OPERATIONS PRELIMINAIRES AU FERRAGE

L'employeur et la société utilisatrice soutiennent que le poste d'opérateur ferrage n'est pas un poste à risque.