Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
23 résultats pour « Ferron »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Réaliser des ouvrages de métallerie-ferronnerie Fabriquer des ouvrages barreaudés. Fabriquer des ouvrages métalliques de fermeture. Installer des ouvrages de métallerie-ferronnerie. 2.
Article 3
Réaliser des ouvrages de métallerie-ferronnerie. 2. Façonner des ouvrages de style en ferronnerie.
Article 1
Section ferronnerie d'art. Section bijouterie. Section gravure-ciselure. Section arts du feu. Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main. Section fleuriste. Section coiffure. Section entretien des articles textiles.
Article 1
Boussois, Bry, Cartignies, Catillon-sur-Sambre, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau, Damousies, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers, Eccles, Englefontaine, Eppe-Sauvage, Eth, Etroeungt, Feignies, Felleries, Féron
Article Annexe
Pour les produits de quincaillerie, sont visés : les articles de ferronnerie, de cuivrerie d'équipement, de boîtes aux lettres, d'accessoire pour portes techniques, coupe-feu, de serrurerie mécanique, électrique, électronique... et, plus généralement,
Article 7
au sens de l'article 515-8 du code civil ou du cosignataire d'un pacte civil de solidarité défini à l'article 515-1 du code civil ; 8° Des travaux de ravalement et de traitement des façades, y compris les ouvrages annexes (descentes, zinguerie, ferronnerie
Article Annexe
Ancien intitulé : métallier-serrurier option pose d'ouvrage, option métallerie-ferronnerie, option menuiserie acier. Niveau : V. Code NSF : 254 s.
Article 3
plongeurs, aux oies et aux limicoles, excepté le vanneau huppé, est ouverte le 1er septembre à 6 heures sur les territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement situés sur le territoire des communes suivantes : Arthon, Azay-le-Ferron
Article 1
: métiers du patrimoine architectural Classes : Taille de pierre, granit et grès, ciment et ciment pierre ; Métiers du verre appliqués à l'architecture ; Peinture et peinture décor ; Mosaïque d'art ; Travaux marbriers ; Métallerie, serrurerie ; Ferronnerie
Article Français (suite)
. : L'Ombre du vétéran Feron Romano, J.: Échec au Gouverneur Garrel, N. : Dans les forêts de la nuit - Les Princes de l'exil Gautier, T. : Le Capitaine Fracasse Hekmat, A.: Pour l'amour d'un cheval (traduit de l'allemand) Hemingway, E.: Le Vieil homme
LEGIARTI000032916796
Condé (1), Ecueillé (1), Eguzon-Chantôme (1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron
Article 1
d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - Centre des formations industrielles (CFI) IV Mécanicien de matériels agricoles (BTM) 252r 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Féron
LEGIARTI000025084897
. ― Pose de clôtures métalliques 45.4DB 5,70 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente
Article I
. ― Pose de clôtures métalliques. 45. 4DB 5, 40 117 002 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtre, etc., cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante
Article TABLEAU C
Jusqu'à vingt ouvriers 100 Plus trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de quatre cents francs Ferronerie, serrurerie et clous forgés (Fabricant de).
LEGIARTI000023420454
EB Pose de canalisations à grande distance. 45.3 CA Travaux d'isolation. 45.3 HC Pose d'enseignes et de stores. 45.4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45.4 DC Métallerie : serrurerie, ferronnerie
LEGIARTI000023420422
. ― Pose de clôtures métalliques. 45.4DB 5,50 119 153 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante
LEGIARTI000026909531
. ― Pose de clôtures métalliques. 45.4DB 6,20 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage
Article ANNEXE
Plateau Rouher (1) ; Les Martinets Nogent-sur-Oise Les Obiers, La Commanderie Noyon Mont Saint Siméon Orne (61) Alençon Courteille ; Perseigne Argentan Saint Michel Flers Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron
Article Annexe
Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ; Dimechaux ; Dimont ; Dompierre-sur-Helpe ; Dourlers ; Eccles ; Eclaibes ; Ecuélin ; Elesmes ; Englefontaine ; Eppe-Sauvage ; Eth ; Etroeungt ; Le Favril ; Feignies ; Felleries ; Féron
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