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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
603432bb557bfc24325eb4a2
25 janvier 2017
25 janvier 2017
légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Bernard FLORENT
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[D] à l'encontre de la société Laroche et associés et de M. [F] [P].' La société Laroche et associés et M. [F] [P] n'ont pas constitué avocat.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb0
12 mars 1992
12 mars 1992
Y..., demeurant route de Varzy à Brinon-sur-Beuvron (Nièvre), en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Clamecy, en matière électorale, au profit de Mlle Florence
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa42
30 mars 1989
30 mars 1989
, demeurant à Riez (Alpes de Haute-Provence), quartier Sanson, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de Madame Florence
Source officielleciv2
613720decd580146773ef153
27 février 1989
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur et Madame Philippe et Florence X..., demeurant tous deux à Illiers
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0b1
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Florence Z..., demeurant à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône
Source officielleciv2
613720c5cd580146773ee3d3
16 mars 1989
16 mars 1989
par le tribunal d'instance de Saint-Amand Montrond, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur Gérard BONNET, 2°/ de Madame Patricia Y... épouse BONNET, demeurant ensemble ... à Saint-Florent-sur-Cher
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa3
30 janvier 2015
30 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 01056 AFFAIRE : Florence X... épouse Y..., Franck Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff3
4 janvier 2012
4 janvier 2012
PARFUMS GUY LAROCHE prise en la personne de son représentant légal 16 place Vendôme 75001 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée de Me Stéphane
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
Virginie Florette Monsieur J... Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f34aa942a604f5e937fd
13 avril 2023
13 avril 2023
PATIBIO [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Axelle LAGACHE de la SELAS HADDAD & LAGACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2092 PARTIE INTERVENANTE SCP [T] prise en la personne
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7e
15 juin 1989
15 juin 1989
rendu le 12 juin 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Gilles BREUIL, demeurant à Sansais (Deux-Sèvres) à Frontenay Rohan, 2°/ de Monsieur Didier LARCHER
Source officielleciv2
61372156cd580146773f2ede
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Dominique X..., demeurant à Casta (Corse) Saint-Florent, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00628_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Duguit-Larcher, présidente de la formation de jugement ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63119db76f0d304f138e5ed1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 16 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame Florence
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04981_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Soltner, représentant le syndicat mixte départemental de transport
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02326_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Chatou du 29 février 2024 portant " réglementation temporaire du stationnement sur la place de livraison 10 avenue Larcher
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f43c
28 mars 2012
28 mars 2012
née le 29 Janvier 1975 à LARACHE (MAROC) ... 30000 NIMES ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleChambre 06
69f55751cdc6046d47479457
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean-Pierre LAMOTHE Mme Christine BOUVIER Juges : M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.
Source officielleChambre 03
69f37c8fcdc6046d4719fde3
25 avril 2025
25 avril 2025
Délibéré par : Président : Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Yves FEDERSPIEL M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.
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