[P] [C] [B] né le 14 Septembre 1981 à [Localité 6] ([Localité 2]) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Florent BRUN, avocat désigné d'office inscrit au barreau de CHAMBERY Appelé à la cause

DBVY-V-B7H-HHD6 Appelante Mme [C] [I] épouse [D] née le 14 Décembre 1986 à [Localité 8] (SUISSE) [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisée au CH D'[Localité 4] [6] assistée de Me Florent

du Mercredi 26 Avril 2023 RG : N° RG 23/00034 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HHCP Appelante Mme [J] [H] née le 20 Juin 1978 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Florent

Arrêt du dix sept Avril deux mille vingt cinq N° RG 23/00009 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLLQ APPELANT : Monsieur [P] [S] [Z] né le 21 Avril 1939 [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Florent

chacun à 6 mois d'emprisonnement ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Y... et Brun

Stéphane X... associe sa soeur au recel qu'il reproche à Bruce en la disant complice de celui-ci ; Que tant Mme Florence X... que M. Bruce X... dénient à M.

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00660 SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR N° RG: 2026P00713 DEBITEUR SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 942 045

Saint-Pol (la société), un taux brut de cotisation initial pour l'exercice 2012 et un taux brut de cotisation pour l'exercice 2013 au titre de l'assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

Edith, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Florence, Dominique, Fabrice, Thierry et Patrick, A...

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

X... s'était octroyé en novembre 1994 des cachets à raison des spectacles de Florent Y... et qu'il avait signé lui-même les trois premiers ordres de virement à son bénéfice en régularisant les contrats

Alain BOURDY, Conseiller assisté par Mme Florence ALLEMANN, Greffier.

Roland BRUNNER. Il n'est pas contesté que la société COMPTOIRS GOURMETS et M.

AGROFEL, filiale POMONA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 mai 1999, qui, dans l'information, suivie sur sa plainte, contre Florence

Florent X..., demeurant Bâtiment E 3, ... ; M.

Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant

Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Caroline BRUN, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.