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8 résultats pour « Florent N'KOUNKOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad572

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc287e633183e2ee176b6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[R] : Constatant l'absence de lien contractuel entre la SCI Le Koudou et le BET [R], - débouter la SCI Le Koudou de ses demandes de condamnations in solidum à l'encontre de M. 

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01136

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

le cadre d'une opération de promotion immobilière, initiée par le groupe Fabre Domergue sous le régime fiscal de la loi Pons, se rapportant à un hôtel dénommé PLM Atlantis puis Hôtel du Lac, situé à Kourou

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63bd0ebe0ab73d7c90739e18

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

/ [J] [X] [N] [X] [U] [X] [Z] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Didier LODS de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbaf

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Les injures et accusations de sorcellerie résultent clairement des attestations MAFOULA, COCHIN, NZINDOU, Y...Alain-Florent, MUANDA, MILONGO-BOUKAKA.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01872

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66235acdaec0e60008fe99e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 23/54624 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Isabelle-Fleur

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda396872cdf87fb894e970

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle