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11 résultats pour « Frédéric VOLPATO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

6350e4bc42150aadff23dac3

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

DEFENDEURS Monsieur [K] [F] né le 07 avril 1933 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Me Jean-Bruno PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Frédéric

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3eb5

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Frédéric

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

69743883cdc6046d478158a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[W] [J], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocats au barreau des HAUTES-ALPES SA ALLIANZ IARD Prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6d5

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric VOLPATO, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2005/7401 du 27/10/2005 accordée

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a10c8b7cdc6046d479e01ee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [D] né le 16 Décembre 1972 à VILLEJUIF (94800), demeurant 43 Rue Houdan - 92330 SCEAUX représentés par Maître Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocats au barreau de HAUTES-ALPES, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6972102bcdc6046d473c4df8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[L] [C] né le 21 avril 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté et plaidant par Me Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

6972ea93cdc6046d475f265e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DU 12 Janvier 2026 N° N° RG 24/00130 - N° Portalis DBWP-W-B7I-CXKH DEMANDERESSE : Madame [U] [W] née le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 16] demeurant [Adresse 13] représentée par Maître Frédéric

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd705d6f7f678d49144

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Frédéric

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca6ede247c3b5a219d5d3b

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

- N° Portalis DBVM-V-B7C-JPGE FD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP SCHREIBER- FABBIAN - VOLPATO

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64dd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Ange, Marie O..., demeurant et domicilié chez ses parents à Volpaja, Appietto (Corse du Sud), 16°) de M.

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Daniel, Antoine Volpatti, 388/ de Mme Volpatti née Emin Jeannine, Eugénie, demeurant ensemble 16, square des Eucalyptus, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 398/ de M.

Source officielle