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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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27 résultats pour « GONDER Henry »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

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Pour l'accomplissement de ses missions, le service est désormais composé des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert "UEMO Orange", sise 2, rue Henry-Capty, 84100 Orange ;

Article Liste n° 1

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Mayotte - Marcel Henry

Article 4

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Le canton n° 3 (Thue et Mue) comprend les communes suivantes : Audrieu, Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles

LEGIARTI000041933361

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RECRUTEMENT D'INGÉNIEURS DU CONTRÔLE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE POUR L'ANNÉE A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman

Article ANNEXE

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ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20057806 DÉNOMMÉ "MOBILITÉ ET TRANSPORTS AVANCÉS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 16015 Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166

Article Annexe

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Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.

Article 3

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équivalent ou CO2e) de l'aviation consultable gratuitement sur le site internet du ministère chargé des transports à l'adresse : www. developpement-durable. gouv. fr/ aviation/ eco-calculateur ou auprès de la direction générale de l'aviation civile (50, rue Henry-Farman

LEGIARTI000023830950

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A transmettre sous courrier recommandé avec avis d'accusé de réception à la direction générale de l'aviation civile, secrétariat général, sous-direction des personnels, 50, rue Henry-Farman, 75720 Paris Cedex 15.

Article 229-II-1.09

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Les axes ou gonds des charnières doivent être en un matériau non corrodable et ces volets battants ne doivent pas comporter de dispositif de verrouillage.

Article (10 à 14)

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VAILHOURLES 12 D 888 A 75 SÉVÉRAC D'AVEYRON N 88 LUC-LA-PRIMAUBE 13 D 13 Extrémité AIX-EN-PROVENCE N 296 AIX-EN-PROVENCE 13 D 96 Extrémité AIX-EN-PROVENCE Extrémité AIX-EN-PROVENCE 13 Avenue Henry

LEGIARTI000047690031

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Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.)

Article 2

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Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A. Représentants des usagers des transports de personnes M.

Article ANNEXE 14

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Traversée de la rue Henry-Pastoureau. Rue Hippolyte-Dupras des deux côtés jusqu'à la rue Racine y compris la parcelle CO 092. Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière.

Article Annexe 3

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Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre. Raismes Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas. Anzin Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Article Annexe I (suite)

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14 Calvados Sannerville 14 Calvados Tourville-sur-Odon 14 Calvados Varaville 14 Calvados Villerville 14 Calvados Villons-les-Buissons 16 Charente La Couronne 16 Charente Fléac 16 Charente Gond-Pontouvre

Article 3

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L'unité d'inductance électrique est le henry, inductance d'un circuit fermé dans lequel une force électromotrice de 1 volt est produite lorsque le courant électrique qui parcourt le circuit varie uniformément à raison de 1 ampère par seconde.

Article Annexe I

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Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel Henry

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Charente : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons d'Aigre, Cognac-Nord, Gond-Pontouvre, Hiersac, Jarnac, Mansle, Rouillac, Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ; – les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente

LEGIARTI000030366608

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921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 150780096 Finess géographiques 150000040 Etablissement CENTRE HOSPITALIER HENRY

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