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8 résultats pour « Gaëlle DUC ECHAMPARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

65a77f248121050008662c5d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Florine MULLEM, avocat au barreau de GRENOBLE, et par par Me Gaëlle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77f288121050008662c5f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SARL COMBEDIMANCHE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gaëlle DUC-ECHAMPARD, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e3ec25a97f0381f53dd

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

RG : F 12/00594 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 23 MAI 2014 APPELANT : [C] [M] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Gaëlle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60351ae7bc5eae4638fb1e67

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 JUIN 2016 APPELANT : [T] [W] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Me Gaëlle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61627b5592e3db741f8570ad

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Formation paritaire de LYON du 08 Juillet 2010 RG : F 08/2536 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 18 JUIN 2013 APPELANT : [Z] [S] Domicile élu chez Me DUC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616250ee929f6bffa995b2c9

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

représentée par Me Sophie Adrienne FOREST, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [A] [I] née en 1964 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Gaëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d852

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société NOUVELLE SOFRAPAIN VENANT AUX DROITS DE LA SAS SOFRAPAIN 14 rue denis papin 78190 TRAPPES représentée par me Gaelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163ca2176640886b9a7265d

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

DUC ECHAMPART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aurélie BONNET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [U] [S] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de par Me

Source officielle