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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
6866cb57d33109fd079ace75
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[D] [C] AVOCATS DEMANDEURS représenté par Me Sandra STAROSWIECKI-ELKESLASSY - #C2234, et par Me Gaspard TERRAY Mme [R] [M] épouse [C] représenté par Me Sandra STAROSWIECKI-ELKESLASSY - #C2234, et par
Source officielle8ème chambre
DTA_2106127_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielleChambre commerciale
668397f48da90185712ea481
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[O] [T], Mme [X] [J] et M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02668_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
DECIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de Mmes A. Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Brive-la-Gaillarde et par M.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:502617.20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Sur le bien-fondé de l'appel formé par M. et Mme D : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f9f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Par jugement rendu par le tribunal mixte de commerce de Nouméa le 6 septembre 2010 la sarl Terrassements Cyril Garin a été placée sous redressement judiciaire et la selarl Mary Laure Gastaud désignée en
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300183_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une note en délibéré, présentée pour la SELARL Gastaud, liquidateur judiciaire de la SARL CT Terrassement, a été enregistrée le 10 octobre2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3c
12 juillet 2021
12 juillet 2021
FCFP, solde restant à devoir sur le marché, à la selarl Gastaud, ès qualités ; - subsidiairement, condamner solidairement M. et Mme [H] au paiement à la selarl Gastaud, ès qualités, de la somme de 7.381.139
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ea
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Cfp au titre des reprises des jardinières et de l'étanchéité des terrasses.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02408_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public.
Source officielle1ère B
69dc8d10cdc6046d470e399d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Jean GAILLARD, Mme Isabelle DRAUX, Mme Carine LORENZONI, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
LA COUR RÉSUMÉ DU LITIGE M. et Mme Y... ont fait réaliser par M. X..., artisan menuisier charpentier, une terrasse de maison et une terrasse de piscine. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
RG N : 14/ 00036 AFFAIRE : M. 0livier Z..., Mme Sandrine Thérèse Michelin Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Alexandre Z...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
6137219ecd580146773f5478
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Laroche de Roussane, conseiller rapporteur, MM. Devouassoud, Delattre, Laplace, Chartier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208495_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre commerciale
63c79ba1da31367c908eb739
16 janvier 2023
16 janvier 2023
2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M.
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196b
16 mai 2022
16 mai 2022
[R] [W] Mme. [U] [W] S.A.
Source officielleChambre civile
63d229e99b3c8605deec1e41
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[F] et ses assureurs, MMA IARD et MMA Assurances Mutuelles, d'autre part, à payer à Mme [S] et M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300826_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
B, a constaté que suite à l'éboulement du talus, des pierres et de la terre sont tombés sur la terrasse de l'habitation de M. et Mme B, située en contrebas.
Source officielleciv1
6137224ccd580146773fbd56
7 février 1995
7 février 1995
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier, dénommé "La Résidence du parc", dont le siège social est 3, 5, 7, 9, ... à Gaillard
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