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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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4 796 résultats pour « Ghislaine SAINT DIZIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Son siège est situé à Saint-Dizier.

Article 1

—

L'aérodrome de Saint-Dizier - Robinson (Haute-Marne) inscrit sur la liste n° 2 (aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'Etat) annexée à l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé est inscrit sur la liste n° 3 (aérodromes agréés à usage restreint

Article Annexe 18

—

LA CHAPELLE-SAINT-LUC, TROYES, LES NOËS-PRÈS-TROYES, SAINTE-SAVINE (DÉPARTEMENT DE L'AUBE) Quartiers Chantereigne, Montvilliers La Chapelle-Saint-Luc Voie ferrée (de Sens à Saint-Dizier) de la RN 210 (rocade ouest) jusqu'à l'avenue Roger-Salengro.

Article Annexe III

—

de Pirmil) Loire-Atlantique DDT de la Nièvre Canal du Nivernais Saône-et-Loire DDT de Saône-et-Loire Canal du Centre Saône-et-Loire DDT de Côte-d'Or Canal de Bourgogne Côte-d'Or DDT de Haute-Marne Marne domaniale, de Saint-Dizier

Article Annexe

—

Côte-d'Or Base aérienne 102 Dijon-Longvic DDE de l'Eure Base aérienne 105 Evreux DDE de la Haute-Garonne Base aérienne 101 Toulouse Francazal DDE de la Gironde Base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac DDE d'Indre-et-Loire Base aérienne 705 Tours - Saint-Symphorien

Article 2

—

, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Salavas, Sampzon, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc), Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon

Article 3

—

Deleplace (Ghislain), professeur des universités (Sgen-CFDT) ; Mme Lapierre (Françoise), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M. Gadelle (Patrice), maître de conférences (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; M.

Article 5

—

Isère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Egrève. Jura. - Hôpital psychiatrique de Saint-Ylié. Landes. - Hôpitaux psychiatriques de Lannemezan et de Mont-de­-Marsan. Haute-Loire. - Hôpital psychiatrique de Montredon.

Article Annexe

—

Beaune : : : : : Dijon : Tribunaux : : : d'instance de : : : Châtillon-sur-Seine : : : Dijon, et : : : Semur-en-Auxois : : : : : Chaumont : Tribunaux : : : d'instance de : : : Chaumont et : : : Langres : : : : : Saint-Dizier

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

La Baule - Escoublac Saint-Nazaire - Montoir Lot Cahors - Lalbenque Lot-et-Garonne Agen - La Garenne Lozère Mende - Brenoux Manche Cherbourg - Maupertus (1) Marne Châlons - Ecury-sur-Coole Marne (Haute-) Saint-Dizier - Robinson (1) Mayenne

LEGIARTI000039240198

—

Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde

Article Annexe

—

; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy ; Saint-Gein ; Saint-Julien-d'Armagnac ; Saint-Justin ; Saint-Loubouer ; Saint-Martin-d'Oney ; Saint-Maurice-sur-Adour ; Saint-Perdon ; Saint-Pierre-du-Mont

LEGIARTI000024423112

—

D 673 ex-N 73 BAVERANS D 973 Limite de département EVANS JURA D 673 ex-N 73 ANNOIRE Limite de département D 905 ex-N 5 CHOISEY LANDES D 824 ex-N 124 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE A 63 D 834 ex-N 134 SAINT-PIERRE-DU-MONT LANDES D 932 SAINT-AVIT D 932

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Saint-André-de-Cruzières, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Paul-le-Jeune

LEGIARTI000030516415

—

Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Amans Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Denis-en-Margeride Saint-Alban-sur-Limagnole Sainte-Eulalie Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Gal Saint-Alban-sur-Limagnole

Article Annexe

—

; 23181 Saint-Amand-Jartoudeix ; 23186 Saint-Christophe ; 23188 Saint-Dizier-les-Domaines ; 23189 Saint-Dizier-Leyrenne ; 23191 Saint-Eloi ; 23192 Saint-Etienne-de-Fursac ; 23193 Sainte-Feyre ; 23195 Saint-Fiel ; 23197 Saint-Georges-la-Pouge ; 23199

Article Annexe

—

effectué entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010 Centre d'action éducative de Thionville (Moselle) Mutation ou déplacement du directeur de service effectué entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010 Centre d'action éducative de Saint-Dizier

Article 4

—

, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain, Piencourt, Les Places, Le Planquay, La Poterie-Mathieu, Saint-Aubin-de-Scellon, Saint-Benoît-des-Ombres, Saint-Christophe-sur-Condé, Saint-Etienne-l'Allier

Article 3

—

, Mercœur, Monceaux-sur-Dordogne, Neuville, Reygade, Rilhac-Xaintrie, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-ô-Merle, Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Julien-le-Pèlerin

Article 8

—

, Saint-Dizant-du-Bois, Saint-Eugène, Saint-Georges-Antignac, Saint-Germain-de-Lusignan, Saint-Germain-de-Vibrac, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Maigrin, Saint-Martial-de-Vitaterne, Saint-Martial-sur-Né, Saint-Médard, Saint-Sigismond-de-Clermont, Saint-Simon-de-Bordes

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