Max C..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 4 ) M. Dominique Z..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 5 ) M. Pierre G..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 6 ) M.

Max B..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 4 ) M. Dominique Y..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 5 ) M. Pierre H..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 6 ) M.

Max C..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 4 ) M. Dominique Z..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 5 ) M. Pierre H..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 6 ) M.

Max C..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 4 ) M. Dominique Z..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 5 ) M. Pierre H..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 6 ) M.

Jean-Jacques Y..., demeurant tous trois 32500 Lamothe-Goas, en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1998 par le tribunal d'instance de Lectoure, en matière électorale, au profit : 1°/ de M.

Max B..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 4 ) M. Dominique Y..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 5 ) M. Pierre G..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers), 6 ) M.

Si en cours d'année, des changements dans les affectations comptables sont effectués, ces affectations seront prises en compte et un GOP recalculé sera le nouvel objectif", ne constituait pas un critère

X..., engagé par la société Goupe JD à compter du 20 mai 1997, en qualité de peintre décorateur, cette société ayant été reprise par la société Porcelaines Raynaud en avril 2001, a été licencié par cette

L SODIPROMA en vue de l'achat d'un fonds de commerce) ; que lesdites pièces sont corroborées par les déclarations de Myriam X..., secrétaire de la SCP Goup Consult, qui a attesté du mandant confié à A.

condamner avec la société Auto Camo au paiement des pénalités douanières ; "aux motifs qu'il résulte d'un rapport des douanes américaines et de la Direction générale de l'armement que les véhicules Gama Goat

X... à son employeur, la société Goupe Test ; que M. X... a choisi d'être assisté par M.

. ; que, par ailleurs, il est à craindre que Claude Z... qui possède un domicile à Goa et qui, lors de la précédente information, avait réussi à échapper pendant deux ans aux recherches dont il avait fait

comme ayant admis la recevabilité de l'intervention forcée de la Cecop SA pour lui reprocher ses propres actes de vente de produits prétendument contrefaisants, et non les prétendus actes de la société Goupe

Ayant son siège au 52 RUE MARCEL DASSAULT-92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentée par Me Anne-sophie GOAPPER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0343 SAS DH LUXHOTEL agissant poursuites et diligences

X..., que celui-ci n'avait pris aucun engagement d'exclusivité envers le goupe Limagrain, sans rechercher comme elle y était invitée, si M.

N° RG 25/00006 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOAP ============== Ordonnance n° du 07 Avril 2025 N° RG 25/00006 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOAP ============== [F] [T] C/ [W] [M], [I] [B], S.A.R.L.

LA GOAVIE, société civile immobilière immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 750 647 075, ayant son siège social Chemin de la Goavie - 05600 EYGLIERS, prise en la personne de son représentant légal

MOTIFS  La SARL GOSP, ayant eu comme gérant M.

procédure civile, - condamner la société Goal logistique aux entiers dépens.

[F] n'a obtenu que 60 points en raison de la non-atteinte des objectifs financiers (GOP) des deux hôtels dont il avait la charge, - M.