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772 résultats pour « Grégory FRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cabinet A

679a94bee9a46d1f5a766f37

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* * * * LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [R] [I] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Gregory

Source officielle

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TJ

Chambre Correct. - LDI

679a94bae9a46d1f5a766ed2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] [Z], né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 6] (NORD), actuellement détenu à la maison d’arrêt de [Localité 6], et demeurant [Adresse 2] ; Représenté par Me Grégory FRERE, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

67f82124cf40727a0044207c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MARECAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES DEFENDEUR : Monsieur [R], [V], [T] [S] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Gregory

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

6712baecf9a3bc511bf90b0c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

VALENCIENNES DEFENDERESSE : Madame [W] [U] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 13] de nationalité Française Profession : Dessinatrice industrielle [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Gregory

Source officielle
TJ

J.E.X.

679a94c6e9a46d1f5a766ff9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[D] [I], né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] ; Représenté par Me Grégory FRERE, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 39 ; DÉFENDEUR M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0bfcdc6046d47d99022

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBVT-V-B7H-VHNS Jugement (N° 22/01294) rendu le 9 novembre 2023 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANT Monsieur [E] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Gregory

Source officielle
TJ

Première Chambre

6690369e766d1156dbc00408

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

dont le siège social est sis [Adresse 2], immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le numéro 814 651 139, prise en la personne de son président domicilié ès-qualité audit siège représentée par Maître Gregory

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

67f972a50ea89248182aabf3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[B] [H] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 9] (NORD), demeurant [Adresse 5] - Chez Madame [N] [C] - [Localité 6] représenté par Me Gregory FRERE, avocat au barreau de VALENCIENNES D’autre part

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

631add86f575634f1371ebbb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

2019 par le tribunal d'instance de Valenciennes APPELANT Monsieur [B] [I] né le 04 mai 1978 à [Localité 6] (Maroc) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Gregory

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66960d0953a3547449c24171

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représenté par Me Camille Desbouis, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [V] [U] né le 27 juin 1960 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gregory

Source officielle
CC

civ2

613721c3cd580146773f7097

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

parfaitement occupé des deux enfants, la situation étant devenue beaucoup plus aisée pour lui dès lors que les enfants étaient plus âgés, et d'autre part, qu'Anaïs se refusait d'envisager d'avoir à quitter son frère

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcc7

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X.... A proximité d'eux, il y avait également Joël Z..., j'ai pensé qu'ils étaient à deux contre mon frère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X

6253c93ebd3db21cbdd87b47

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Grégory Pierrick né le 17 Juin 1975 à ANGERS Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Il précisait, en outre, que Grégory Z..., frère du mis en cause, avait mis fin à la scène en le détachant et en le ramenant chez lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3df

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Au motif que ses deux fils Grégory et Kevin A..., respectivement nés les 7 novembre 1996 et le 29 décembre 1993 seraient responsables d'un certain nombre d'incivilités et de vandalisme mettant en danger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Il était reproché à ce dernier d'avoir participé à la bagarre et donné des coups à Jérôme C... avant que son frère Grégory ne fasse usage d'une arme à feu en direction de Jérôme C... et de Wilfrid D...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100138_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

l'année 2015 et un montant chiffré à 97 049 euros au titre de l'année 2016 résultant de la rectification du chiffre d'affaires de la société MIP, montants diminués des recettes appréhendées par son frère

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e48

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

comportements violents et celui de Christophe X... mentionne outre une condamnation pour violences, une précédente condamnation pour trafic de stupéfiants à 15 mois d'emprisonnement ; qu'enfin, les frères

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d33

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 17 janvier 2006, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca1

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

B..., Karim Z..., Stéphane Y... et Mikaël A... ; que Grégory B... était porteur de 6 grammes de résine de cannabis et Mikaël A... d'un kep d'héroïne ; que placés en garde à vue, Karim Z..., Grégory B.

Source officielle