Monique X..., demeurant L'Asselotière, à Saint-Victor des Monts (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de l'association Les Hamelines

Hassein, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 octobre 2000, qui, pour vol aggravé, arrestation et séquestration d'otage pour faciliter un crime ou un délit

M..., salarié travaillant au sein de l'établissement de Nersac (Charente), en qualité de « délégué syndical de Hamelin SAS pour Caen et son agglomération. » 2.

société Etablissements Santin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section C), au profit de la société Hamelin

Paul X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Haemmerlin, 3 / Mme Fabienne Z...

HAMELIN [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel SOURDON de la SELEURL SOURDON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0290 Et après avoir appelé les parties lors des débats

Le 3 juillet 2015, la société Laudren a également confié le lot « air vicié » à la société Froid Guyader. 3. La mise en route de l'installation est intervenue en août 2015. 4.

moment de l'accomplissement de la tâche au cours ou à l'occasion de laquelle la faute a été commise ; en l'espèce, il est constant qu'Ibo Y... était, au moment des faits, salarié de la société Angel's Guards

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société Hamel et de M.

Gagnier, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Haemmerlin

Selon les arrêts attaqués (Paris, 11 janvier et 31 mai 2023), la société Holdham, holding du groupe Hamelin, leader européen de la papeterie scolaire, est titulaire des marques verbale française « Oxford

Cayenne ; que la SARL "Franc Or Guyane" est titulaire de trois comptes bancaires ouverts à la Banque Nationale de Paris Paribas Guyane sise 2, place Victor Schoelcher 97300 Cayenne ; que la SARL "Franc

primant les sûretés bénéficiant à la Caisse des dépôts et consignations, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que les consorts Le Gluher-Guelard

[H] [E], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Hamel, défenderesses à la cassation. La société Hamel et la société MJ [E] & associés, prise en la personne de M.

Edouard, LEMOINE Micheline, épouse HANOTEAU, du HAMEL du Z...

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 470, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Guizard

(société Guinard) la fourniture des équipements de pompage et leur installation ; que des incidents ayant affecté ces équipements la société Sogesub a assigné la société Géotherma et la société Guinard

Le 4 août 2023, la SAS HARLIN ÉNERGIE notifiait des malfaçons auprès de la SARL TL RÉFRIGÉRATION.