Octobre 1933 à STUTTGART VAIHNGEN ... ... 34200 SETE assistée de Me Jean-Louis AUDABRAM, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur Marc X... ... 30530 CHAMBORIGAUD assisté de Me Patricia

HIRSCH de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS PATRICIA HIRSCH, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur [PP] [I] [S] [A] [Adresse 29] [Localité 4] Représentant : Me Patricia

Adresse 8], immatriculé au RCS de [Localité 5] sous le n° 753 341 379, pris en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Patricia

GUIGAL, à savoir une télécopie adressée le 14 octobre 2010 par Me Patricia Hirsch à la société coopérative Les vins de Roquebrun, dit que le tribunal de grande instance de Paris est compétent pour

HIRSCH de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS PATRICIA HIRSCH, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Madame [C] [S], [Adresse 5] [Localité 5] comparante en personne, Représentant : Me Patricia

MURVIEL LES MONTPELLIER représentée par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL-PIVARD-REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Thérèse Z... ... 34660 COURNONTERRAL représentée par Me Patricia

la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social Domaine de Corneille 11290 ARZENS représentée par la SCP GARRIGUE -GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me Patricia

PROFESSIONNEL DEPARTEMENTAL FISCAL POUR L' APPLICATION DE LA TVA EN AGRICULTURE venant aux droits de la SA BGA EXPERTISE390, Parc Georges BesseImmeuble Perspectives30035 NIMES CEDEX 1représentée par Me Patricia

1 Délibération n° 2022-284 du 6 septembre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Martin Hirsch LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

La Cour, en conséquence, a confirmé l'ordonnance du juge-commissaire ayant admis la créance de la société HIRSCH BRAUEREI à titre, non pas privilégié, mais chirographaire.

Hirsch, Auditeur, - les conclusions de M.

05/00082 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Septembre 2004 par le conseil de prud'hommes de Auxerre RG no 0300131 APPELANTE Madame Sabah X... ... 89000 AUXERRE représentée par Me Patricia

Hirsch, Maître des requêtes, - les conclusions de M.

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 17 novembre 1986 et 26 novembre 1986, présentés par la société financière de services et de participations

[Localité 4] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20160237 Représentant : Me Stéphanie LUTTRINGER

Hirsch, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Suger Y... et de Me Blondel, avocat de M.

Hirsch, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Hirsch, Auditeur, - les observations de la S.C.P.