X... du désistement de son pourvoi à l'égard des sociétés Comsatec et Kretz Technik ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Hellige a vendu à M.

Le paiement des chèques a été rejeté le 2 octobre 2022 en raison de l'opposition formulée par la société Helkios. 3.

le 14 octobre 2008, la société BNP Paribas Personal Finance (la banque) a consenti à M. et Mme [M] (les emprunteurs) un prêt immobilier, libellé en francs suisses et remboursable en euros, dénommé Helvet

12 de la Convention européenne d'extradition, 486 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a donné un avis favorable à l'extradition d'Elia Z... au profit des autorités helvétiques

, sur réquisition d'une autorité judiciaire helvétique, était à même de donner le nom de l'abonné en liste rouge et qu'aucune des pièces produites ne fait état d'une demande d'entraide et d'une réquisition

, sur réquisition d'une autorité judiciaire helvétique, était à même de donner le nom de l'abonné en liste rouge et qu'aucune des pièces produites ne fait état d'une demande d'entraide et d'une réquisition

Z..., passager, ont été blessés dans l'accident de l'aéronef appartenant à cette société assuré par l'UAP, et dont l'hélice s'est rompue en vol ; qu'une expertise ayant révélé que cette rupture était

Y... et de son assureur, revendiquant en cause d'appel l'application de la loi française au lieu de la loi helvétique précédemment mise en oeuvre par le premier juge, et laissées sans réplique par M.

, devenu 85 du règlement (CE) n° 883/2004, applicable selon l'accord du 31 mars 2012, entre les États membres de l'Union européenne et la Confédération helvétique, au recours subrogatoire des tiers payeurs

(l'emprunteur) un prêt libellé en francs suisses et remboursable en euros, dénommé Helvet Immo ; qu'invoquant l'irrégularité de la clause du contrat prévoyant la révision du taux d'intérêt en fonction

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2021), la Société d'avocats Rémy Hassan (la SARH) est l'un des avocats de la société Hélios Strategia (la société Hélios).

, épouse Z..., avec lesquels elle avait été mise en relation par la société Ceprima, courtier en prêts immobiliers (le courtier), un prêt libellé en francs suisses et remboursable en euros, dénommé Helvet

Inférieurs à 1 % par rapport à la moyenne des lignes 16 à 23 pour les diamètres des canaux et des hélices et de 5 % pour le diamètre du moyeu.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 3 mars 2021), par un acte du 30 avril 2013, publié au BODACC le 18 juillet 2013, la société Hélice auto a cédé son fonds de commerce à la société Gap premium, moyennant un

pourvoi formé par la société Brothers engineering, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de la société Hélice

n'y avoir lieu de prolonger la rétention de Mme Z..., que celle-ci poursuit des études en Suisse, quand la demande de réadmission, produite aux débats, faisait état d'un refus émanant des autorités helvétiques

fait que la mesure d'expertise avait confirmé le bien-fondé de la demande de la société Noema Viaggi, le consultant ayant conclu à l'existence de la créance pour les prestations étrangères à l'hôtel Helios

demande de taxation d'honoraires formée par Mme X..., le bâtonnier a évalué à 17 790 francs, toutes taxes comprises, les honoraires dus à cet avocat "conjointement et solidairement" par la société Helios

Jacqueline, prévenus, - LA SOCITE HELIUM, - LA SOCIETE HELICE, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 19 septembre 2002, qui, pour abus de biens sociaux