B..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la Banque La Hénin, les conclusions de M.

leur connexité, joint les pourvois n° Q 02-20.100 et n° Z 02-20.109 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par actes des 13 septembre 1991 et 23 juin 1993, la banque La Hénin

..., et aux droits de laquelle vient la société d'assurance la Mutuelle du Mans assurances Iard, 3 ) la Mutuelle générale française vie, dont le siège social est ..., 4 ) la société banque La Henin

X..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la Banque La Henin, de Me Le Prado, avocat de Mlle A... et de M. C..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque La Hénin, société anonyme, dont le siège est 16, rue de la Ville-l'Evêque

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, nonobstant les allégations des parties civiles, aucun élément du dossier ne permet d'établir que la banque La Henin

X... et la société Cyrilus et celle du prêt afférent accordé à la société Cyrilus par la banque La Hénin, et a condamné solidairement M.

ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 1996), qu'au printemps 1989, des négociations se sont engagées entre les sociétés SNC Sofiroute, filiale à 100 % de la Compagnie La Hénin

audit siège et aux droits de laquelle se trouve le Bureau Veritas, 7 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence Duclos, dont le siège est 3, place Duclos, 22100 Dinan, 8 / de la banque La Hénin

Z... bénéficiait d'une option sur d'autres actions de cette société détenues par une filiale de la banque La Hénin, la société Gausserand a demandé en justice la condamnation de la banque La Hénin ainsi

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège est ..., 2 / de la banque La Hénin

d'une radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

titre des années 2000 à 2003, en considérant qu'il y avait lieu d'inclure dans l'assiette taxable de cet impôt la valeur du monopole d'exploitation des droits d'auteur de René X... dont Mme A... avait hérité

Q... avait hérité de la totalité de l'usufruit des biens composant la succession de son épouse R... L..., et que A...

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux Gilles Y..., propriétaires d'une maison financée par un prêt bancaire consenti par la banque La Hénin

[F] (la victime), salarié de la société [3] (l'employeur), a souscrit le 24 avril 2014 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'une « hernie

est par ses complications post-chirurgicales responsable des arrêts de travail" mentionne le rapport de l'expert, si bien que la relation directe, certaine et exclusive entre la hernie et les arrêts de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque La Hénin, société anonyme, dont le siège est ...,

faire que sur un poste aménagé ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nimes, 10 février 1995) de l'avoir déboutée de son recours à l'encontre de la décision de la commission de recours amiable

Pour les besoins de la cession projetée, les sociétés Samsonite et Samsonite Europe NV ont créé la société Artois Plasturgie pour transformer le site d'Hénin- Beaumont en filiale.