X... s'était heurté à une très sérieuse difficulté pour obtenir les preuves permettant d'établir incontestablement la matérialité de son accident et son caractère professionnel; que c'est après "d'insoupçonnables

consorts Y... font grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que le juge de la mise en état est exclusivement compétent pour accorder des provisions qui ne se heurtent

X..., dont la mère avait été ainsi outragée, et dont chacun peut alors comprendre, voire approuver la réaction, se levait, et poursuivait à l'extérieur Y... qui prenait la fuite et chutait au sol, heurtant

à la même vitesse que la voiture qui le précédait puis attendre que cette voiture se retrouve sur la voie de droite pour la dépasser ; que si Delautre s'est déporté brusquement sur sa droite en heurtant

X... en répétition de l'indu des intérêts intercalaires perçus par la banque et en dommages-intérêts sont irrecevables en ce qu'elles se heurtent à l'autorité de la chose jugée et au principe de concentration

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en leurs diverses branches, réunis après avertissement donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 14 février 2001), que la société Stein Heurtey

statuer ainsi, alors, selon le moyen : 1 / que selon le principe contra non valentem agere non currit praescriptio, la prescription est de droit suspendue à l'égard des parties qui, pour agir, se heurtent

personne; que dans ses motifs, la Cour a même envisagé l'hypothèse de la disparition des parents de la victime pour évaluer son préjudice futur; que les demandes actuelles du tuteur de la victime se heurtent

François Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Julien, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Hesston Braud, actuellement dénommée New Holland Braud, société

leurs diverses branches, tels qu'ils sont exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la société japonaise Nippon Steel corporation a concédé à la société française Stein Heurtey

ainsi que de dommages-intérêts pour non-paiement de ces indemnités ; Attendu qu'il est fait grief aux arrêts attaqués (Bordeaux, 7 octobre 2004) d'avoir dit n'y avoir lieu à référé les demandes se heurtant

donné aux faits leur juste qualification pénale ; "alors, d'une part, que Pierre Y... faisait valoir dans ses conclusions d'appel qu'Antoine X..., n'ayant pu arrêter son véhicule à temps, avait heurté

M. et Mme [S] font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables comme se heurtant à l'autorité de la chose jugée attachée à l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes du 8 mars 2018, leurs demandes envers la société

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a dérapé dans un virage, est tombé de son engin et a heurté la voiture de M. X... qui circulait en sens inverse; que, blessé, il a assigné M.

que le juge d'instruction a considéré que seule la perte de contrôle de sa machine, par le jeune Guillaume Z..., était cause de l'accident et que, quel que soit l'emplacement du poteau, il aurait été heurté

violents et répétés sur son lieu de travail avec un autre salarié, quelqu'en soit les motifs ; que, dès lors, la cour d'appel, qui n'a pas rejeté l'existence de ces heurts ni leur caractère répétitif,

le parking de la place des Etats d'Artois ; qu'il avait noté qu'un véhicule garé sur sa droite le gênait, qu'il aurait alors fait marche arrière et indiquait qu'il n'était pas impossible qu'il ait heurté

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 29 novembre 1989) rendu sur renvoi après cassation, que, sur une route, Mme Z... fit une chute de bicyclette puis fut heurtée par