Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2025, Mme E C épouse A, représentée par Me Hiard, agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur D B A, demande au

Localité 3] Demanderesse représentée par Me Mathieu JUNQUA-LAMARQUE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Anne-Sophie GEFFROY MEDANA D'une part, ET: SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HILARD

VEUVE, CETTE EXPERTISE, D' ACCORD, EXCLUANT EN TOUTE HYPOTHESE TOUTE PRESCRIPTION ; MAIS ATTENDU QU' IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE X..., OUVRIER AU SERVICE DE L' ENTREPRISE HISSARD

F..., Z..., B..., J..., I..., Y..., C..., D..., K..., G..., Renaud, Pavard, Hirard, Jeanne, Perrard, Cruchon, Boisseau, Vincent, M... et à Mmes H..., X..., A..., E..., N..., Marie, Desire, Bisson, et au

HINARD avait reçu des attributions d'une superficie de 14 ha 12 a 03 ca d'une valeur de 106 096 points pour des apports réduits d'une superficie de 13 ha 75 a 43 ca d'une valeur de 104 990 points, la cour

conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : A: LA DEMANDE DE : ISM Energie SAS [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [L] [N] en sa qualité de dirigeant, assisté de Maître Julie HILLARD

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 7] DÉCISION DU 8 JANVIER 2026 Minute N° 25/ N° RG 25/04305 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HIAD COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Florian BRAVO, Vice-Président

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'ORLÉANS Rétention Administrative des Ressortissants Étrangers ORDONNANCE du 21 JUILLET 2025 Minute N° 694/2025 N° RG 25/02101 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAD

ARRÊT RENDU LE 14 Mars 2002 APPELANTE: Madame Monique X... 110 rue d'Hilard 53000 LAVAL Convoquée, Présente, assistée de Maître Ghislaine BURES, avocat au barreau de LAVAL.

43°) Monsieur Pierre, Yves V..., demeurant à Montlhéry (Essonne), BP 16, 44°) Madame Pauline N..., demeurant à Tassin (Rhône), ..., 45°) Monsieur Eugène YC... et Madame Georgette YC... née HILLARD

qui fonde la primauté et l'exclusivité de la langue française devant les juridictions nationales ; Considérant, sur les clients SCI LAND, MR2V, Clos des anglaises Sci, Barreau Gérard, DGF, Fleishman-Hillard

Dans un registre similaire, nous avons également constaté pour les clients SCI Land, MR2V, Clos des anglaises SCI, Barrau Gérard, DGF, Fieishman-Hillard, qu'aucun renouvellement de numéro « SAN » n'avait

En dernier lieu, France AgriMer a opéré une réfaction de 2 050 euros sur la facture " Fleishman Hillard " en date du 22 juillet 2011 d'un montant total de 17 700 euros au motif que cette somme était relative