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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
62760c78593736057d78a99e
26 avril 2022
RACINE STRASBOURG, société d'avocats inscrite au barreau de Strasbourg prise en la personne de Maître Philippe HOONAKKER [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe HOONAKKER, avocat au barreau
civ1
6079432b9ba5988459c415d1
29 mai 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'URBAIN VAN HONACKER, NE EN FRANCE DE PARENTS BELGES LE 2 NOVEMBRE 1939 ET FERMIER D'UN DOMAINE APPARTENANT A DAME MAURIN
3ème chambre
DTA_2000665_20230123
23 janvier 2023
Par un mémoire en intervention enregistré le 17 juin 2020, Me Philippe D, notaire, représenté par Me Hoonacker, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme
Eloignement 72 heures
DTA_2603189_20260504
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gay ; - les observations de Me Lopy, représentant Mme Hotak ; - le directeur de l’OFII n’étant ni présent, ni représenté.
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a335
23 novembre 2007
No : 06/05290 Minute No : 12M 197/07 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SCP WACHSMANN - HECKER - BARRAUX - MEYER - HOONAKKER - ATZENHOFFER - STROHL - LANG - FADY - CAEN Me Paul LUTZ COUR D'APPEL
comm
6137268fcd580146774268bb
17 mars 2004
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 46 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le 1er janvier 1999, la société Kaloo Honk
6253ca84bd3db21cbdd8b3ca
4 avril 2008
No : 06 / 02422 Minute No : 12M 45 / 08 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SCP WACHSMANN- HECKER- BARRAUX- MEYER- HOONAKKER- ATZENHOFFER- STROHL- LANG- FADY- CAEN ARRET DU 04 AVRIL 2008
REFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3046cdc6046d475d6c27
20 mai 2026
Il relève également que les traits de honage ont quasiment disparu dans les fûts, ce qui explique la consommation d’huile moteur et son encrassement.
613722e3cd58014677402c47
6 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elite Wine and Spirits, Résidence de Honk-Kong
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196008
4 septembre 2019
35.4pt; margin-bottom:0pt } .s74384AE5 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.4pt } Résolution CM/ResDH(2019)174 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Nebojša Hodak
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-196009
:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s74384AE5 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.4pt } Resolution CM/ResDH(2019)174 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Nebojša Hodak
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0519DEC001119321
19 mai 2022
On 30 March 2022 the applicants’ representative informed the Court that Margit Bábelné Dálnoki, Ferenc Barna, Lajos Honyák, István Kővári, Anna Méhészné Kis, Henrikné Morvay and András Valaska withdrew
ECLI:CE:ECHR:2018:1218DEC000594617
18 décembre 2018
208.74pt; display:inline-block } .s3CD0DB59 { width:217.77pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FIRST SECTION DECISION Application no. 5946/17 Nebojša HODAK
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-237338
9 septembre 2024
The organisers announced that the assemblies would be contact-free in that the participants would pass through the roundabout in their cars using their car honks to demonstrate solidarity with the healthcare
civ3
61372194cd580146773f4f3e
15 janvier 1992
(Puy-de-Dôme), 16°) de la société de droit finlandais Honka-Rakenne, ayant son siège à Jarpempaa, PL 31 04-401 (Finlande), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité
1ère Chambre civile
69739f88cdc6046d477090f2
22 janvier 2026
[O] [E] avait accepté de laisser son ancienne concubine, Mme [J] [T], la disposition de l'immeuble lui appartenant en raison de la santé dégradé de leur chien Hoonah.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10753
29 juin 2017
de gérant d'une entreprise appartenant à un groupe, telles que se rendre dans le cadre d'un volontariat au nom de HONKARAKENNE en Haïti, assurer une formation en Espagne auprès des représentants de Honka
6253cadbbd3db21cbdd8c50e
22 janvier 2008
22 Janvier 2008 APPELANTE : Société UNION TANK ECKESTEIN GMBH ET CO UTA Mainparkstrasse 2-4 D 63801 KLEINOSTHEIM représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me HOONAKKER
ECLI:CEDH:001-237337
6253c8bfbd3db21cbdd8625b
15 mai 2002
proposent à leurs clients ou abonnés, certaines sociétés, comme Les 3 Suisses, La Redoute, ou l'Expansion ; elle fait partie d'un groupe et se fournit exclusivement auprès du bureau d'achat établi à Honk-Kong
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