que cette société a, le 23 mars 1988, déposé la marque Hostellerie Champollion pour désigner les services et produits de restaurant, hôtel, grill, liqueurs et conserve de produits régionaux ; que

Baverez, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne commerciale hôtel Regina, venant aux droits de la société hôtel Regina Paris, contre deux arrêts rendus le 30

B..., domiciliée [...] , 17°/ à la société Hôtel George V BV, dont le siège est [...] , 18°/ au Syndicat national hôtellerie restauration SUD, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

et S 97-16.181, 3 octobre 2000, n° N 97-16.177 et 30 janvier 2001 n° P 97-16.178), que la société Natiocredibail a conclu le 28 septembre 1990 un contrat de crédit-bail immobilier avec la société Hostellerie

[J] a été engagé verbalement entre février et mars 2012 par la société [G] en qualité de responsable d'exploitation de l'hôtel géré par elle sous l'enseigne [Adresse 3] ; que, par courrier

MARCQ HOTEL détenant le fonds de commerce. La S.A.R.L. NH HOTELES n'exploite pas son activité hôtelière dans le bâtiment où se trouvait l'hôtel exploité par la S.A.S. MARCQ HOTEL.

cette procédure ; que contestant cette mesure, elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes présentées contre les sociétés Accor, Marcq hôtel et NH Hoteles ; Sur la recevabilité

La Société HOMEL ajoute que la Société EUROSIC était en outre engagée par le mandat qu'elle avait confié à la Société Compagnie NITOT pour la recherche de l'immeuble.

Raymond X..., demeurant ..., appartement 92, ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section commerce), au profit de la société Europ Hôtel,

de police puisqu'au contraire, le site concernant l'Hôtel de police en était exclu et puisqu'aucune mention ne concernait le nouvel Hôtel de police, qui a fait l'objet d'une convention

Dans la nuit du 2 au 3 octobre 2016, Mme [O] [I] a été victime d'un vol à main armée dans un hôtel parisien. Cinq hommes, cagoulés, se sont fait conduire sous la menace d'une arme de poing par M.

1 Délibération n° 2024-179 du 25 juin 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Guillaume Houzel LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

et Mathonnet, avocat de la société Calma, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 janvier 2015), que la société Calma, qui exploite un hôtel

, cafés, restaurants du 30 avril 1997 ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale aux fins d'obtenir la résiliation judiciaire de son contrat de travail et le paiement de diverses sommes

Le 31 décembre 2022, Mme [M] [C] a déclaré avoir été violée, dans la nuit du 29 au 30 décembre, dans un hôtel, par un homme avec qui elle était entrée en contact sur un site de rencontres en ligne.

[D], salarié de la société Spicers France, a saisi le conseil de prud'hommes afin d'obtenir le paiement par la société DS Smith PLC d'un complément de prime que cette société s'était

[O], salarié de la société Spicers France, a saisi le conseil de prud'hommes afin d'obtenir le paiement par la société DS Smith PLC d'un complément de prime que cette société s'était

engagée à lui verser en cas de cession de la société Spicers France ; que, statuant sur le contredit formé par la société DS Smith PLC contre le jugement du conseil de prud'hommes, la cour d&apos

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hostellerie du Château, société anonyme, dont le siège social

, dont le siège social est à l'Houmeree (Charente-Maritime), Saintes, 2 / de M.