AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Transports Hurel, société anonyme dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hurel-Dubois, société anonyme de construction d'avions, dont le siège

BLANCPAIN et SOLTNER, et de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUREL

partant, lorsque la chambre de l'instruction statue sur une requête en confusion, le condamné, s'il est présent aux débats, doit avoir la parole en dernier ; qu'au cas d'espèce, l'arrêt constate "Me Hurel

et de stockage et lui consentait trois prêts d'argent ; que, le 17 juin 1982, la société SADE a résilié ces contrats en invoquant la concurrence déloyale exercée par la société Shell avec une société Hurel

X... et les sociétés Sage gestion et Hubble investissement qu'il dirigeait (les cessionnaires), ont acheté un certain nombre d'actions de la société Hôtelière A/S Montpellier (la société) ; qu'en 2001,

X..., engagé le 19 juillet 2004 en qualité d'ingénieur méthodes investissements par la société Hurel Hispano devenue la société Aircelle, a été licencié pour faute par lettre du 15 octobre 2008 ; qu'invoquant

l'arrêt rendu le 11 juillet 2023 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Ormeaux, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Hubeo

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 21 décembre 1981 et 24 mars 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "GRAVIERES ET SABLIERES D'HUBELE

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du procès-verbal n 5/92 de l'inspecteur du travail, base de la poursuite, qu'à l'occasion de la procédure de redressement judiciaire de la société Transports Michel Hurel

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 avril 2015), statuant en référé, que le 29 avril 2003, un accord collectif sur le droit syndical a été signé entre la société Hurel-Hispano

Buffet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société de constructions des avions Hurel Dubois et de la société Hurel Dubois, de Me Bouthors, avocat de la société Hispano

EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2019, la SAS P.P.J.J a souscrit un contrat d'assurance auprès de la Compagnie Hubener Versicherungs AG, ci-après compagnie Hubener, pour couvrir les risques de son activité

Hummel, arrivant en dernière position a heurté à l'arrière celui de la société Frisinghelli ; que celle-ci a assigné la société J.

Cet appartement est occupé par M. et Mme [R], gérants de la SCI Hurel.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hurel transit, société anonyme dont le siège

Article 2: Il est donné acte au le centre hospitalier Lucien Hussel du désistement de ses conclusions au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

B..., qui était infirmière, a été recrutée en novembre 2011 par le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.