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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6162ec2c6c9bddc825847658
5 juin 2012
5 juin 2012
Rôle N° 10/17426 [G] [J] C/ [I] [C] épouse [Z] [E] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Me Hugues
Source officielle18e Chambre
6162ec2c6c9bddc825847657
5 juin 2012
5 juin 2012
10/17428 [X] [N] épouse [T] C/ [W] [P] épouse [O] [V] [O] Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Me Hugues
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61638749947dd77ae6de0402
9 septembre 2010
9 septembre 2010
assisté de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E463 INTIMEE OPCAMS (ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hugues
Source officielle1re chambre 1re section
61625c8cd64a6b1f51487678
5 mai 2014
5 mai 2014
déférée à la cour : Décision ordinale rendue le 27 Novembre 2013 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats des HAUTS DE SEINE Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hugues
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036931224767035be31a355
1 octobre 2015
1 octobre 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe YON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0521 INTIME Monsieur [X] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f22
16 octobre 2007
16 octobre 2007
rendu le 5 octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris section encadrement RG no 04 / 13328 APPELANT Monsieur Charles-Henri AA... ... 75006 PARIS comparant en personne, assisté de Me Hugues
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6142de3d260b99315c
16 février 2012
16 février 2012
rendu le 09 Novembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section Encadrement RG n° 08/12438 APPELANT Monsieur [J] [X] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Hugues
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
600fed87410f169cd63eb061
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/02892 APPELANTE Madame [T] [B] [Adresse 4] [Localité 8] née en à comparante en personne, assistée de Me Hugues
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a5c8ec820a3a2a05e80a
10 avril 2025
10 avril 2025
et statutaire domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 20] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : D2153 et par Me Hugues
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007718133
6 février 1987
6 février 1987
X..., Hugues, Patrice Z... et de Mme Chantal Z... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.
Source officielleChambre 2-5
69d8536dcdc6046d47b5a092
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Z] [G] [A] [E] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Hugues Bouget, avocat (E1752).
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b89
13 septembre 2013
13 septembre 2013
Administrateur des finances publiques adjoint au service France Domaine COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame PONCET, Présidente de la Chambre des Expropriations désignée
Source officiellecr
ée, pour entrer en voie de condamnationc/Ian
61372516cd5801467741adfa
29 juin 1999
29 juin 1999
Lorsque vous le réceptionnerez, vous pourrez constater de vos propres yeux la présence du poinçon officiel...
Source officiellecr
6137267acd58014677425e32
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Lorsque vous le réceptionnerez, vous pourrez constater de vos propres yeux la présence du poinçon officiel...
Source officielleJCP
69a26af8cdc6046d47ff010e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
barreau de l’Ain et DEFENDEURS Monsieur [L] [E] [Y] Né le 22 décembre 2000 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie MERCIER DURAND, avocat au barreau de l’Ain, substituée par Me Hugo
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100443
3 mai 2018
3 mai 2018
Hugues X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielle1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b81
13 septembre 2013
13 septembre 2013
Sur un second plan daté de février 2011- soit après la date de référence-portant sur l'état du réseau d'eau usée sont tracés quelques mètres de réseau dans la partie sud de la rue Victor Hugo.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305413_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A exerçait les fonctions d'assistant d'éducation au sein du lycée Victor Hugo à Marseille.
Source officielleChambre 4-3
6312eec32e6a8e4f13ca6091
2 septembre 2022
2 septembre 2022
FIDUCIAL SECURITE HUMAINE en abrégé FIDUCIAL SECURITE Copie exécutoire délivrée le 2 Septembre 2022 à : -Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Hugues PELISSIER
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