Les sociétés Avicompost, Groupe [S] La Corbière, Hubbard et Hubbard holding ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubbard France, société à responsabilité

ISA le 9 janvier 2001 ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Hubbard Isa : Attendu que la société Hubbard Isa fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2005) d'avoir écarté

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2004), que suivant acte sous seing privé non daté, la SPIE SCGPM a sous-traité des travaux à l'entreprise Huard

SOCIETE ANATEX, - LA SOCIETE SODALMA, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre Hussain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubadex Hôtel Victorine, société à responsabilité limitée, dont le siège

X... à payer à chacune des sociétés Hubbard holding, Hubbard, et Groupe Y...

A..., membre du même club photo; qu'en affirmant que la portée des témoignages Sanchez et Huart, qui renferment des allégations de faits de nature à porter atteinte, non seulement à l'honneur et à la

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 janvier 2003), que la société Boulogne et Huard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Focast (anciennement fonderies Huard, société anonyme), dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boulogne et Huard, société anonyme, dont le siège est ...

, qu'elles s'étaient mariées par pure complaisance, pour faciliter aux intéressés l'obtention d'un titre de séjour, qu'elles ont précisé que leur rencontre avec les prévenus avait été organisée par Hussan

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 février 2004, RG 03/01561), que la SCP Saint-Sernin Lehman, avocats associés au barreau de Paris, a déclaré une créance au nom de la société Jean d'Huart

BOULOGNE ET HUARD et désigné la S.C.P. [B]-[H], prise en la personne de Me [B] en qualité d'administrateur judiciaire et Me [C] [L] en qualité de mandataire judiciaire.

Huard de la somme de 900 euros au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

. # Anthony Hubbard vastaan Peter Hamburger. # Landgericht Hamburgin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Yhdenvertainen kohtelu - Palvelujen tarjoamisen vapaus - Testamentin toimeenpanija. # Asia C-20/92

sous-traitance a été confiée à Glaudio Z... par la société Entreprise Industrielle dans les conditions fautives décrites par les premiers juges ; " et aux motifs adoptés que les experts Y... et Hurard

pilote au 3ème régiment d'hélicoptères de combat d'Etain a été placé en congé de reconversion pour six mois à compter du 14 octobre 2002 et affecté à compter de cette date au 4ème groupe d'escadrons de hussards

. ; " le 17 août 1987, ce même cabinet, expertisant des armes découvertes près de Huarte a découvert que l'une d'entr'elles était celle qui avait percuté les douilles trouvées après l'assassinat du général

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2021, Mme C E B, représentée par Me David Huart, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle