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76 résultats pour « Isabelle BARAT BAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

65aa2818a34ad10008581af4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LPE ADVISORY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

65b4ade47ef77d000880b465

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

LPE ADVISORY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aa9d3b6868ad1f9837b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT

Source officielle
CA

Référés

6a2260dfcdc6046d4738e7da

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème chambre B famille

69e3171acdc6046d47a7dbc5

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Monsieur [X], [S], [R] [B] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Alain ARMANDET de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63cb92f39c02507c9078ddf7

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 492 381 157 représentée par Me Béatrice DE VIGNERAL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1997 Ayant pour avocat Me Isabelle

Source officielle
CA

2° chambre

5fda4768fe39698e84cd4472

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [A] [O] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226590cdc6046d47396daf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SOLS & BAINS DE LA DUNE S.A. GENERALI IARD S.E.L.A.R.L. EKIP' S.A. AXA FRANCE IARD S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Par arrêt du 6 avril 2016, la cour d'appel de Paris, constatant que les baux avaient été cédés sans modification de leurs conditions contractuelles, puisque la baisse de 30 % du loyer avait été consentie

Source officielle
CC

civ3

6137231acd58014677405738

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Jacques A..., demeurant à Barraute Camu, 64390 Sauveterre-de-Béarn, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1996 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de Mlle Isabelle Y..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d4b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

G..., demeurant ..., 4°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Chantal B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1998, où étaient

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000029323401

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat de M. A...X...R...; 1.

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f3c549ea05a7cd2dfa

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Monsieur [S] [L] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Carole MASLIAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0697 substituée par Me Emilie BARKAT

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205766_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il est également constant que des barrages routiers ont également été mis en place sur différentes autoroutes du territoire national.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032c

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

.-33400 TALENCE représentée par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Maître Jean-Philippe LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b346

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, rapporteur, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a491cdc6046d474d3f02

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE, Président, Mme Corinne BERENGUER, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0232cdc6046d4757e04e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

JIMENEZ-BARAT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05c3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

En l’espèce, il est constant que le 24 février 2011, Madame [K] a subi un geste de chirurgie bariatrique sous forme d’une sleeve gastrectomie par voie coelioscopique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae05

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

- Sur le bail : M.

Source officielle