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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre JEX
668595a81d2b47a9d8cc0a4f
2 juillet 2024
BOUSQUET BELLET.
Chambre 1-5
62c7c94ecb8dca058e3e782a
7 juillet 2022
BOUSQUET-BELLET, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Monsieur [O] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle BOUSQUET-BELLET, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-
4e Chambre A
603322c5194e8e94348b334f
21 septembre 2017
° 16/01410 Syndicat SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] C/ [W] [N] [D] [B] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Isabelle
1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle
Cour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83e
16 novembre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle BOUSQUET-BELLET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LES HAMEAUX DE LA
9e Chambre A
6037301e5879090b38ac3545
22 mai 2015
PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF Grosse délivrée le : à : Me Jean-laurent BUQUET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean Luc HIRSCH, avocat au barreau de PARIS Me Isabelle
6253cad8bd3db21cbdd8c48b
3 octobre 2006
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Isabelle BOUSQUET-BELLET, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Morand Y... agissant en qualité d'héritier de Monsieur Ali Y...
0P3 P.Prox.Référés
67bcc9bd0d7eb9c42d19c4a8
3 octobre 2024
EXPEDITION : Le 20 décembre 2024 à Me BOUSQUET-BELLET Isabelle Le .......................................................... à Me ......................................................
3ème Chbre Cab A1
695d642675782d5f06005e56
6 janvier 2026
, - la condamnation du syndicat des copropriétaires à leur payer la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles ainsi qu’aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Isabelle
chambre 1-7
69cf2a6acdc6046d47edd19e
10 avril 2025
sa mise à disposition au Greffe RG 2023073836 ENTRE : SAS AKPARTNERS, dont le siège social est 13 bis allée de la Savoie 92320 Châtillon - RCS B 812031847 Partie demanderesse : assistée de Me Isabelle
2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d9
3 avril 2024
directeur en exercice, sis au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
660e430f0740db0008fa93df
directeur en exercice, sis au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
660e430f0740db0008fa93db
personne de son directeur en exercice [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
660e430f0740db0008fa93dd
personne de son directeur en exercice sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01576_20250123
23 janvier 2025
forment un ensemble continu avec le projet, et par les risques particuliers auxquels sera exposé le village de Belleuse. 77.