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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

18 résultats pour « Isabelle FLEURET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

participation à trois compétitions d'escrime de niveau régional ou équivalent par an, sur au moins trois saisons sportives ; - la réussite à un test d'exigences préalables composé de trois assauts par arme dont l'une au moins est conventionnelle (fleuret

Article 2

—

Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Murin de la Martinique (Myotis martiniquensis).

Article 3

—

Isabel Fernandez (CFDT). Henri Serne (CFDT). Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 9

—

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article 3

—

escrime d'une durée de trente-cinq heures minimum, délivrée par le directeur technique national de l'escrime ; -d'un test d'exigences préalables consistant en : • la mise en œuvre d'une séance individuelle de perfectionnement aux trois armes (épée, fleuret

Article 2

—

Natalidés Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilionidés Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Phyllostomidés Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Vespertilionidés Sérotine de la Guadeloupe (Eptesicus guadeloupensis).

Article Annexe 2

—

281599 FILDOU LA ROCHELLE 684639 FLEUR DES ONDES PAIMPOL 300016 FRANÇOIS MONIQUE BREST 496777 GALATHEE MARENNES 406189 GULLVEIG LE GUILVINEC D62 229 HALEWYN DUNKERQUE 336702 HELIKE LA ROCHELLE 5657 HOLL AVEL LE GUILVINEC 114450 FLEURETTE

Article ANNEXE III

—

professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X CQP « moniteur d'escrime » dans l'une des options suivantes : fleuret

Article 2

—

nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Opérateur vidéo casinos-jeux 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - OPCA Fafih Moniteur d'escrime, option fleuret

Article 4

—

N Courvite isabelle (Cursorius cursor). O Glaréole orientale (Glareola maldivarum). N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni). Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).

Article TABLEAU A

—

Fleurets et filoselle (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand de) en gros. Fruits secs (Marchand de) en gros. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en gros. Horlogerie (Marchand en gros de pièces d').

LEGIARTI000036612924

—

molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

Article 1

—

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle

Article Annexe 2

—

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

Article Annexe

—

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " fleuret/ épée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option.

Article Annexe II

—

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,