#Jean-Jacques Charles Geist mot Europeiska gemenskapernas kommission.#Mål 192/80.

#Jean-Jacques Charles Geist tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 61-76 R I.

Jacques Charles Y..., demeurant ... ; M.

#Jean-Jacques Charles Geist v Commission of the European Communities.#Case 61-76 R II.

Jacques-Charles X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule l'ordonnance du 29 mars 1992 par laquelle le président du tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant

Jacquie CHARLES, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 25 Mars 2025 DEFENDEUR : SAS IDR Activité : transport routier de marchandise au moyen de véhicules de tout tonnage (

X..., Jacques, Charles, Edouard B..., demeurant ..., - Mme Monique, Denis B..., épouse C..., demeurant ..., - M.

Jacques Charles Y..., demeurant à Paris (8ème) ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Z... ont eu quatre enfants, A..., Jacques, Charles et Suzanne épouse Barreau ; qu'après

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, Charles, Eugène B..., demeurant à Saint-Denis-de Saintonge (Charente-Maritime), Champagnolles

de succession notamment en gérant les fonds versés par Calie Europe au mineur au titre du contrat FPRIV 01509 souscrit par monsieur Michel Z... (309.060,86 euros) ; madame Y..., tout comme monsieur Jacques-Charles

JACQUES Charlie, substtut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 25 Mars 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR SAISINE D'OFFICE N • de PC : 2025J00702 Le Président du Tribunal de

Il est fait grief a l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable le contredit formé par Monsieur Jacques Charles X... à l'encontre du jugement en date du 19 janvier 2012 du Tribunal de commerce de Briey

DEMANDEUR Monsieur [V] [F] [A] [Adresse 8] [Localité 12] représenté par Maître Jacques Charles de la SELEURL Lege Fori, avocats au barreau de Paris - #E0987 DEFENDERESSE Madame [L] [U] [A] [Adresse

depuis en liquidation judiciaire avec MMo Christian Z... et Daniel A... comme liquidateurs judiciaires, alors assurée par la compagnie MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD (MMA), * comme entreprise en charge

Jean-Jacques J..., demeurant Pavillon, 16, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 31°/ de M.

Olivier Jacques Charles Y...

Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Jacques

1951 à [Localité 1], de nationalité Française, Profession : Gérante de société, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth RECOTILLET, avocat postulant au barreau de TOULON, et assistée de Me Jacques

désormais utilisé à en-tête " Etude X... ", l'usage de ces deux supports a pu co-exister pendant un certain temps ; que la signature qui est apposée sur le document litigieux est à l'évidence celle de Charles-Jacques