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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
626a2f6771469e057d789ad2
27 avril 2022
27 avril 2022
] [N] épouse [M], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Michel AUGUET de la SELAS ACG, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur [U] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8525e
7 mars 2001
7 mars 2001
ARRET DU 07 MARS 2001 APPELANTE: Madame Francine X... épouse Y... 19 Bd François 1 er 51300 VITRY LE FRANCOIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb6
12 septembre 2007
12 septembre 2007
X... ... 10260 COURTENOT Madame Françoise Y... épouse X... ... 10260 COURTENOT Représentés par Maître Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau de l'AUBE, INTIMÉS : Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a099
16 mai 2007
16 mai 2007
ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION
6253c9bebd3db21cbdd8924c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 01 OCTOBRE 2007 APPELANTE : d'un jugement rendu le 24 Avril 2006 par le Tribunal de Commerce de TROYES, La SOCIETE GLG HOLDING 15 rue Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0f
13 septembre 2011
13 septembre 2011
SV-PRO SAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 21 boulevard du Pont-Neuf ZI des Sablons 89100 SENS représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a0
29 avril 2002
29 avril 2002
POUZOLS, avocat au barreau de L'AUBE, INTIMÉ : Monsieur Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8525d
15 mars 2001
15 mars 2001
RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, 1NTIMEE : Madame Brigitte Y... 8 rue des Trois Fontaines 51300 VITRY LE FRANCOIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
. - 10110 CELLES SUR OURCE jamais condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître Jean-Philippe HONNET, Avocat au Barreau de l'Aube LE MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66d
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Miromesnil 75380 PARIS CEDEX 08 Représentée par Me Sophie DE COULGEANS, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉ : Monsieur Lucien X... ... 10410 SAINT PARRES AUX TERTRES Représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a969
17 janvier 2008
17 janvier 2008
né le 20 Septembre 1954 à MONTORIO (ITALIE) Demeurant : ... 10110 BAR SUR SEINE représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau de l'AUBE
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d3
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe Honnet, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Maryvonne A... née B... ... COMPARANT, concluant par la S.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8582d
6 juillet 2001
6 juillet 2001
Y... épouse Z... 4 rue Edouard Pouard 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau de L'AUBE, Appelante
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb469351205a24530b8607
27 mars 2019
27 mars 2019
représenté par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd5036
2 mai 2023
2 mai 2023
NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891f0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat au barreau de l'AUBE INTIMES : Madame Jacqueline A... veuve B... ...
Source officiellePS ctx protection soc 3
68dd7244548223b2c7ab37b8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
° Portalis 352J-W-B7G-CV5HZ N° MINUTE : Requête du : 10 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Jean-Philippe
Source officielle3e chambre
6036175ba1b9927b23827a78
17 décembre 2015
17 décembre 2015
naissance 4] 1945 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Anne Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41022 Représentant : Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627775a2bc6369e8386d7e
10 octobre 2013
10 octobre 2013
DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0053 substituée par Me Claire-Marie CAULIER, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
L. E.A.T.A.H. - ENTREPRISE D'AIDES TECHNIQUES AUX HANDICAPESc/S.A
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b4
10 septembre 2007
10 septembre 2007
MULTI CONFORT MEDICAL La Terre aux Poules 10440 TORVILLIERS Comparant, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau de TROYES
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