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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69ac506dcdc6046d47da02c3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Demandeur (s) : METRO France (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 399 315 613 Représentant (s) : MAÎTRE JEAN-BAPTISTE AUSSILLOUX - Avocat à la Cour Défendeur(s) : EPICERIE DE LA CHAMBERTE (SASU) [Adresse
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c48278cdc6046d47f8c110
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Demandeur (s) : SOCIETE METRO FRANCE (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] : 399 315 613 Représentant (s) : MAÎTRE JEAN-BAPTISTE AUSSILLOUX - Avocat à la Cour Défendeur(s) :, [Localité 2] (SAS), [Adresse 2
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXATECH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Février
Source officielleChambre commerciale
67f603ebebd72824438566ec
8 avril 2025
8 avril 2025
COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2024000328 APPELANT : Monsieur [L] [I] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf000958885f
24 avril 2024
24 avril 2024
ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 JUILLET 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG21/00624 APPELANTE : Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielle2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
12 septembre 2017
barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMEES : SARL CHROME BUREAUTIQUE qui se dénomme maintenant IMPRESSIONS MULTIFONCTIONS & EQUIPEMENTS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre commerciale
63c79b94da31367c908eb6bd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
METRO FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a0
1 décembre 2009
1 décembre 2009
représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Cyrille CAMILLERAPP, avocat au barreau de MONTPELLIER SCI D'ARIANE représentée par son liquidateur Madame C... 37 boulevard Saint Jean
Source officiellechambre 1-5
69ce79b5cdc6046d47dd6bdd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
577 943 Partie défenderesse : assistée de Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, Avocat et comparant par Me Pierre Herné, Avocat (B835) 2) M.
Source officielleChambre commerciale
67f603edebd7282443856704
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement du 10 JANVIER 2024 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2023 01373 APPELANT : Monsieur [N] [M] de nationalité Belge [Adresse 8] [Localité 1] - SUISSE Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb78
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.
Source officiellecr
A, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suiviec/Bernard Y
61372622cd58014677423362
5 septembre 2001
5 septembre 2001
lieu à suivre sur l'information ouverte pour assassinats, tentative d'assassinats et complicité d'assassinats ; " aux motifs que les faits ont été commis le 4 mai 1989 ; qu'une information a aussitôt
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f8ce
2 avril 1997
2 avril 1997
une année d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information ouverte à sa suite que dans la soirée du 28 mai 1992, un groupe de jeunes
Source officiellecr
61372641cd58014677424237
15 juin 2004
15 juin 2004
effectuer des retraits et prenait pour lui l'argent du distributeur, qu'elle s'est rendue compte qu'il lui avait "tout pris", qu'elle n'avait plus d'argent mais en plus de nombreuses dettes ; c'est Jean-Baptiste
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a1603c9cdc6046d47079e40
26 mai 2026
26 mai 2026
° RG 25/00654 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-JB5M DEMANDEUR : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU JURA [Adresse 1] [Localité 2] DÉFENDEUR : Monsieur [P] [C] [Adresse 2] [Localité 3] AVOCATS: Me Jean-Baptiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100086
20 janvier 2010
20 janvier 2010
le 6 novembre 1997, en laissant pour lui succéder, ses trois enfants issus de son premier mariage, Gilles, Ghislaine et Chantal, ainsi que sa troisième épouse, Mme Elisabeth Y... et leur fils mineur, Jean-Baptiste
Source officielle16e chambre
603776919b5b6c52770bced6
19 mars 2015
19 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officiellecr
6137262fcd58014677423955
6 mars 2002
6 mars 2002
, la Cour relève, comme les premiers juges, que sa présence sur le site du Domaine de Sperone, le dimanche 8 décembre 1996, a été attestée par Claude E... qui avait téléphoné dans un premier temps à Jean-Baptiste
Source officiellesoc
6137229acd580146773ff02b
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Jean-Baptiste X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 juillet 1995, où
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fb2a
5 juin 2002
5 juin 2002
précité, qui n'entache pas l'arrêt de contradiction de motifs, que la cour d'appel a dit que la copropriété indivise du chemin était née de la commune intention des époux X..., dès lors qu'elle relevait aussitôt
Source officiellePage 1 sur 4