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3 148 résultats pour « Jean-Bernard MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a36a58162057dac6681

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. : : N° RG 19/04047 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MNHW Société SNEF, représentant : Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 1377 - représentant : Me

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f49

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

NORAUTO Représentant : Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d0f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Jean-Bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Julitte SEBASTIEN, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L. [10] [Adresse 4] [Localité 5] (RHÔNE)

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa30e1009f81000890dd08

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : AD N° RG : F 20/00218 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victoire GUILLUY Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69eaf99ecdc6046d4756a7ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Sophie ELIAS de la SELARL LE KBINET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0074 APPELANTE C/ Mutualité UNION MUTUALISTE D'INITIATIVE SANTE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-bernard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c830b820aa60963d8447

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

jugement rendu le 29 Avril 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 09/00246 APPELANTE SOCIETE GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87317

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Novembre 2000 RG : 199903391 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 JUILLET 2004 APPELANTE : GIE CRIDON CENTRE DE RECHERCHE D'INFORMATION 10 place d'helvetie 69006 LYON représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69d0a1f6cdc6046d471100a3

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

. : N° RG 25/07818 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSCE APPELANT : Défendeur à l'incident : Monsieur [W] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ESKWAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d4

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean Bernard Michel Joël Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61626b98e62f7c490f224ee6

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

K] [S] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Christian SAID, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE UNION MUTUALISTE D'INITIATIVE SANTE - CRP [1] [Adresse 1] représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3421a269c127203a2c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 29 Juillet 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01363 APPELANT Monsieur [Z] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0fc6a1876057df5d2f7

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

paritaire de LYON du 21 Mai 2019 RG : 18/00915 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 18 MAI 2022 APPELANTE : Société SNEF [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60d

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 05 juillet 2006 suivant déclaration d'appel du 13 Juillet 2006 APPELANT : Monsieur Eric X... ... 26500 BOURG LES VALENCE Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765369f40b42a26419c80

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B0666, substitué par Me Igor NIESWIC, avocat au barreau de PARIS, toque : PC.166, INTIMÉE : Mutualité UNION MUTUALISTE D'INITIATIVE SANTÉ [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

21e chambre

64b8d0d1a5d4a205dbc5ceb0

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

rendu(e) le 18 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/00201 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Bernard

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CA

Chambre Sociale

64549fc2eedb07d0f818638c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Jean-bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

686ca6faab48d770a9cb5e90

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GECI inscrite au RCS de LYON sous le n°: 337 751 762 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035ff35749c6c648a37bb79

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

MOULIN [Adresse 2] représentée par Me Jean-Bernard MICHEL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

68e5f008940fdbe4ba077821

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

au barreau d'ESSONNE INTIMEE Mutuelle UNION MUTUALISTE D'INITIATIVE SANTE (UMIS), prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e77a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

représenté par Me Muriel LINARES de la SELARL TILSITT AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société SPIE BATIGNOLLES SOLUTIONS INDUSTRIELLES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean-bernard

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