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393 résultats pour « Jean-Louis DEPLANO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69bcffbccdc6046d474d0570

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI, Greffier Nous, M Sylvain CAILLEUX, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant SAS [Y] SAS, [Adresse 1] Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162cf6c8b4dc27576e7b732

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RCS NANTES B 854 800 745, [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE SAS CARI prise en la

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15696bfa4c7b1df1cbb86

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

24/ Du 22 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 23/02688 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PBVU Grosse délivrée à Me Jean-louis DEPLANO l’AARPI MONTAGARD & ASSOCIES expédition

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C

67f6cc23a9d5adc260622e1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAP AZUR Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me Jean-louis DEPLANO le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU,

Source officielle
CA

4e Chambre B

616246bdaf0a1de0eb1b6481

Appel

27 février 2014

27 février 2014

APPELANTS Monsieur [R] [D] né à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330214b50d7b74adb3c540

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Philippe SILVE, avocat au barreau de Nice INTIMÉE LA SARL ART & STAFF dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

11e Chambre A

6034c95c9f9de2b3fa528249

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

APPELANTS Monsieur [K] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jean-louis DEPLANO de l'ASSOCIATION

Source officielle
CA

3e Chambre A

603592c1808896b76c21da7e

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

DRAGUIGNAN, SAS ETANCHEITE RATIONNELLE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f960ca52a2831c0292

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FOND DU 09 OCTOBRE 2025 Rôle N° RG 21/02217 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6IQ [U] [G] C/ SARL T TECHNIK Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65449c80c71a6a83181c8bec

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d766cbb391a608a1869

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ART & STAFF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe SILVE - Me Jean-louis DEPLANO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

RESIDENCE 2 RUE MASSENA, pris en la personne de son syndic en exercice, LA SARL GESTION BARBERIS, sis 18 Rue Caïs de Pierlas-06300 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Louis

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886d1296b51ba2b729d8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

RESIDENCE [Adresse 17] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD [Adresse 3] [Localité 13] représentée par

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bdfa2b128a2997685722

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 1] La SAM ALBERTI membre du groupement d'entreprises VIGNA PACA / ALBERTI sise [Adresse 4] représentées par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627ea138d18b7ebf63d214

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

) Prise en la personne de son Président en exercice, domicilié ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-louis

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68658a2072b7e1b6bf1de0ae

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

VOLPI BÂTIMENT c/ [E] [V], [U] [R], [B] [R] N°25/413 Du 02 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/01354 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OYXP Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Jean-louis

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c41bcdc6046d47f17fdd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE [Adresse 1] comparant par Me Julien SALOMON [Adresse 2] et par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631f548007cf6451ddcd9e

Appel

7 octobre 2011

7 octobre 2011

SCI EPSILON 8 RCS MONACO, sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidé par Me Stéphane MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628545c10e2193c5780a6f

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Louis

Source officielle

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