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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI, Greffier Nous, M Sylvain CAILLEUX, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant SAS [Y] SAS, [Adresse 1] Jean-Louis
3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b732
15 novembre 2012
RCS NANTES B 854 800 745, [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE SAS CARI prise en la
2ème Chambre civile
66a15696bfa4c7b1df1cbb86
22 juillet 2024
24/ Du 22 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 23/02688 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PBVU Grosse délivrée à Me Jean-louis DEPLANO l’AARPI MONTAGARD & ASSOCIES expédition
Chambre des référés
S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C
67f6cc23a9d5adc260622e1a
8 avril 2025
CAP AZUR Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me Jean-louis DEPLANO le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU,
4e Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6481
27 février 2014
APPELANTS Monsieur [R] [D] né à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau
1ère Chambre C
60330214b50d7b74adb3c540
19 octobre 2017
Philippe SILVE, avocat au barreau de Nice INTIMÉE LA SARL ART & STAFF dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Louis
11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528249
27 septembre 2016
APPELANTS Monsieur [K] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jean-louis DEPLANO de l'ASSOCIATION
3e Chambre A
603592c1808896b76c21da7e
31 mars 2016
DRAGUIGNAN, SAS ETANCHEITE RATIONNELLE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis
Chambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0292
9 octobre 2025
FOND DU 09 OCTOBRE 2025 Rôle N° RG 21/02217 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6IQ [U] [G] C/ SARL T TECHNIK Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Jean-Louis
Chambre 1-3
65449c80c71a6a83181c8bec
2 novembre 2023
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis
Chambre 1-4
68676d766cbb391a608a1869
3 juillet 2025
ART & STAFF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe SILVE - Me Jean-louis DEPLANO Décision déférée à la Cour :
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
RESIDENCE 2 RUE MASSENA, pris en la personne de son syndic en exercice, LA SARL GESTION BARBERIS, sis 18 Rue Caïs de Pierlas-06300 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Louis
6705886d1296b51ba2b729d8
8 octobre 2024
RESIDENCE [Adresse 17] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD [Adresse 3] [Localité 13] représentée par
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
Adresse 1] La SAM ALBERTI membre du groupement d'entreprises VIGNA PACA / ALBERTI sise [Adresse 4] représentées par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Jean-Louis
61627ea138d18b7ebf63d214
19 décembre 2013
) Prise en la personne de son Président en exercice, domicilié ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Jean-Louis
615e0de8c25a97f0381f504e
5 mars 2015
domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-louis
68658a2072b7e1b6bf1de0ae
2 juillet 2025
VOLPI BÂTIMENT c/ [E] [V], [U] [R], [B] [R] N°25/413 Du 02 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/01354 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OYXP Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Jean-louis
référés - première chambre
69a1c41bcdc6046d47f17fdd
10 juillet 2025
CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE [Adresse 1] comparant par Me Julien SALOMON [Adresse 2] et par Me Jean-Louis
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
SCI EPSILON 8 RCS MONACO, sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidé par Me Stéphane MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Marc
61628545c10e2193c5780a6f
5 septembre 2013
domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Louis
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