- #P056 (postulant) et Maître William MAC KENNA, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER - P0560 (plaidant) DEFENDERESSE La Société TONER EX EVENTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-michel

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Madame [P] [I] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Jean-Michel OREFICE Pôle civil de proximité

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P335 substitué par Me Caroline WOIRIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE [****************] Monsieur Yann X... 75 rue Pouchet 75017 PARIS représenté par Me Jean-Michel

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P335 substitué par Me Caroline WOIRIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE [****************] Monsieur Philippe X... 78 rue Botzaris 75019 PARIS représenté par Me Jean-Michel

B0563 DEFENDEURS Madame [E] [Z] [A] [X] [N] [K] épouse [L] [Adresse 4] [Localité 17] Et [Adresse 16] [Localité 3] Représentée par Maître Pierre SAINT MARC GIRARDIN , avocat plaidant et par Maître Jean-Michel

[X] [B], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Cusset sous le numéro 491 325 080 Représentée par Me Jean-Michel OREFICE, avocat au barreau

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 25 octobre 2005, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire ;

Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2004, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean

DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : B 24-15.392 Demandeur : la société Natoptic et autre Défendeur : la société Jean-Michel Jeannet Requête n° : 713/25 Ordonnance

jugement rendu le 08 Avril 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 12/01050 APPELANT Monsieur [O] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Jean-michel

A un droit à pension au taux de 12 % pour l'infirmité dénommée « cophose de l'oreille gauche » ; 2°) statuant au fond, de rejeter la demande présentée par M.

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Michel Y..., qui remontait au moyen d'une échelle de corde vers l'orifice de sortie de la cuve où il travaillait

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : M 19-16.508 Demandeur : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : R 19-22.814 Demandeur : la société Fast Lift Défendeur : Mme [E] et autre Requête n° : 918/22 Ordonnance n° : 90318 du 9

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : R 21-14.611 Demandeur : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : X 18-26.381 Demandeur : la société Holding JL Maquin Défendeur : la société Clementaine Requête n° : 1111/22 Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : U 22-13.790 Demandeur : M. [H] Défendeur : la société Hop !