CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 résultats pour « Jessica DUDOGNON Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Valérie X..., appelantec/Gilbert Y

6253cd2fbd3db21cbdd9286c

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/13336 du 15/12/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Jessica DUDOGNON, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

660e43020740db0008fa91cd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DU 03 AVRIL 2024 N° 2024/83 Rôle N° RG 22/11512 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4OL [B] [F] C/ [M] [V], [B] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jessica

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2204012_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2022, Mme E B, représentée par Me Jessica Dudognon, avocate au barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision en

Source officielle
CA

14e Chambre

6035984433d634bc82c34962

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Rôle N° 14/17179 [Y] [L] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jessica

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686c219fdd7001754d61f996

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nous, Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSE : Mme [U], [C], [G] [N] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jessica

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62ac13ef607c90ab62c9

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

DEMANDEUR Monsieur [Z] [X] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jessica DUDOGNON, avocat au barreau de NICE substituée par Me Flora QUEMENER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE

Source officielle
CA

1re Chambre C

61628cce293034a8c342f6e6

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

[Adresse 3] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jacqueline NOBLES-MASTELLONE, avocat au barreau de NICE, substituée par Maître Jessica

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68e5f349e11beca089b88e1c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SUR DEFERE DU 07 OCTOBRE 2025 N° 2025/ 413 Rôle N° RG 24/15107 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOD3Y [N] [M] C/ [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jessica

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67082b6b89f19e8c50fa604a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

/ [R] [O], [I] [O] épouse [K] MINUTE N° 24/ Du 08 Octobre 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/01271 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O2UL Grosse délivrée à Me Alice CATALA , Me Jessica

Source officielle
TJ

Jex

698473cacdc6046d47018928

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE POULPIQUET & ASSOCIES N° RG 24/02964 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4XZ MINUTE N° 26/12 Du 12 Janvier 2026 Grosse délivrée la SELARL DAVID ALLOUCHE AVOCAT Me Jessica DUDOGNON Me Séverine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300863_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

F K, représentés par Me Jessica Dudognon, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner la désignation du docteur C E afin de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364bae5e405357f749ea7ee

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

demeurant [Adresse 3] représentée par Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Jane AMOURIC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me jessica

Source officielle