région particulièrement sensible et vitale, l'intention homicide qu'avait au moment des faits Stéphanie X... est suffisamment démontrée ; que si les témoignages des enfants de Stéphanie X... et de Jeanine

Les éléments de violence et de contrainte résultent du fait que l'intéressé a utilisé la force pour plaquer la jeune fille au sol, la maintenir puis la déshabiller et parvenir à ses fins.

17 heures ainsi que le samedi de 7 heures 30 à 10 heures, elle a été affectée sur deux sites par courrier du 6 novembre 2008, selon la répartition de l'horaire de travail suivante : du lundi au jeudi

volontaires sur personne vulnérable ayant entraîné une incapacité supérieure à 8 jours et l'a condamné à une peine d'emprisonnement de deux mois avec sursis ; "aux motifs que le 27 février 2004, Jeanine

Jeannine, - A...

Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain A... du chef de blessures involontaires

X... a été engagé par l'association le Club des jeunes-Maison pour tous par contrat de travail à durée déterminée du 13 juin 2000 d'une durée de 60 mois dans le cadre d'un emploi jeune en qualité d'agent

Jeanine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 mai 1995, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

attaqué mentionne que la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Basse-Terre "réunie en chambre du conseil à l'audience du 27 juillet 2005" a prononcé le présent arrêt en chambre du conseil le jeudi

l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que Roger X... soutient que les chèques visés à la prévention lui ont tous été remis par Jeannine

territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient, sur la personne de Jeanine

Jeannine, épouse Y..., - Y...

Jeanine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 14 juin 1995, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement et a

testament l'instituant légataire universelle ; que la volonté de spoliation de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François

RP, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit : 1 / de la société Jeanine Robert, société à responsabilité limitée, dont

X... aurait été le comptable et un "associé pressenti" ; "que selon Jeanine Z..., son salaire prévu à la suite d'un accord verbal était de 12 000 francs par mois ; qu'à la fin du mois de février

Jeannine, épouse X..., - Z...

président de la cour d'assises a donné lecture des cotes D 128, D 35 et D 25 ; "alors que, devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que la cote D 25 relate la déposition du témoin Jeanine

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 novembre 2003) que par acte sous-seing privé du 31 décembre 1993, Jeanine

des articles L. 228 et L. 230 du Livre des procédures fiscales, 388 et 593 du Code de procédure pénale, 1741 et 1743 du Code général des impôts ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré Jeannine