Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 15 septembre 2024, Mme A C, épouse B, représentée par Me Karim Berthet, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

survenu le 13 juillet 2000, 1/ sur le préjudice corporel de Karim X...

11 heures 08, les pompiers se sont rendus dans les locaux de la Sas Bertheas et Compagnie ; qu'ils ont emmené Karima X... à l'hôpital de Saint-Chamond ; que le premier médecin qui a établi le certificat

(Bas-Rhin), ci-devant et actuellement rue 1 n° 33, cité Karim El Amrani Dokkarat-Fes (Maroc), en cassation d'une décision rendue le 25 janvier 1989 par la Commission nationale technique, au profit de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Karine X..., demeurant ... à Saint-Mandrier (Var), en cassation d'un arrêt

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - les conclusions de M.

[I] et de la société BERTHET LIOGIER CAULFUTY, la représentante de l'INPI entendues en leurs observations orales reprenant leurs écritures ; SUR CE : La société BERTHET LIOGIER CAULFUTY a déposé

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.COMPOSITION

Fokion T, demeurant ..., Mme Karine U, demeurant ..., M. Christian V, demeurant ... ; M.

(Yvelines), agissant tant en son nom personnel, comme héritière de son mari et commune en biens, qu'en qualité d'administratrice légale, sous contrôle judiciaire, du mineur Antony, 2 ) Mlle Karine,

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

26 N° RG 25/00219 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WQTL DEMANDERESSE : Madame [V] [J] née le 29 Novembre 1997 à [Localité 6] (Lybie) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Karim

COMPAGNIE QBE EUROPE es qualité d'assureure de SAS (E)TECH-IMMO Représentées par Me Karine LECHELON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

D..., représenté par Me Karm, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une nouvelle expertise médicale en vue de déterminer la

- N° Portalis DBZS-W-B7F-VGAR DEMANDEUR : Madame [C], [U], [H] [V] épouse [S] [Adresse 14] [Adresse 6] [Localité 10], née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 16] (NORD) représentée par Me Karine

le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET

N° Portalis DBVB-V-B7C-BDICS SARL VINS CHEVRON VILLETTE C/ Société GROUPACK INDUSTRIA DE EMBALAGENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Karine