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1 392 résultats pour « Karine MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410728_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2024, l'EHPAD Saint-Jean, agissant par la directrice en exercice, représentée par Me Karine Michel, de la SELARL DDM Avocats, déclare s'en remettre

Source officielle

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CA

Chambre 4-4

67ef71738d5c08d4a262e6ce

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBVB-V-B7F-BHUDF [O] [L] C/ [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2025 à : Mme [K] [Z] (Délégué syndical ouvrier) Me Karine

Source officielle
CC

civ1

61372319cd58014677405637

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odette X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Karine-Michèle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1eaa942a604f5e9322d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

OXYVIVA C/ Association [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel KUHN Me Karine MICHEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696ab62bcdc6046d47944f37

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BANQUE CIC EST C/ [C] [B] [H] [B] [L] [F] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le :15 janvier 2026 à : Me Karine MICHEL Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e25b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DU 24 OCTOBRE 2025 N° 2025/204 Rôle N° RG 22/05784 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJIGT [I] [D] C/ [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d35336e7e668efcd79

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SABATIER MARIUS Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Karine MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1e3a942a604f5e93223

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elodie GUILLOT-PATRIQUE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

65a77c1d8121050008662b25

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par ailleurs, l'intéressé démontre avoir adressé trois brefs courriers ou mails à Me Karine MICHEL, avocate de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6879da0915cca238af935d8c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[R] MARIUS Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Karine MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a42acdc6046d47eead40

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Sophie REDDING TERRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.C.I. [1] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Karine

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c83

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

l'immatriculation relevée au moment des faits correspond à celle de son véhicule Golf ; qu'il affirme qu'il ne se trouvait pas sur l'autoroute mais à Toulouse ; qu'il invoque à nouveau les témoignages de Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fd2

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

. / MICHEL KARINE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 76 rue de Provence 75009 PARIS représentée par la SCP COSSEC, avoué assistée de Maître CRESPIN, Toque D2003, Avocat au

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CC

cr

61372646cd5801467742450e

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

huit jours avec cette circonstance que les faits ont été commis avec usage ou menace d'une arme ; "aux motifs que, "aucun élément n'est de nature à remettre en cause la déposition du témoin Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

61372417cd580146774121ef

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

Mme X... ont obtenu la nationalité française en vertu d'un décret du 29 janvier 1998, qui a francisé leurs prénoms ; que, par requête du 11 décembre 1998, ils ont demandé à substituer à ces prénoms Michel

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43454cdc6046d472372a3

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 20 mars 2025 N° RG : 2025R00021 Société SANDVIK TOOLING FRANCE [Adresse 1] registre du commerce et des sociétés n° 501 352 041 (Maître Karine

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CC

cr

éesc/Michel Z

613725b6cd5801467741ffc1

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

, chambre correctionnelle, du 24 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Z... des chefs d'homicide et blessures involontaires, a prononcé sur les réparations civiles ; Vu les mémoires

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100847

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Claude X... et de Mme Elisabeth X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes A..., Karine, Natacha, Tatiana et Clothilde X..., de MM.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e57

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

. ; Karine Z..., à la demande d'Antoine Y..., a alors repris contact avec d'anciennes connaissances susceptibles de lui acheter plusieurs kilos de haschich ; les surveillances techniques du 21 juillet

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427290

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

XB... à 6 517 euros, - Michel XO... à 2 705 euros, - Mohand XP... à 228 euros, - Chantal XQ... à 14 711 euros, - L...

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