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818 résultats pour « Kenzoua »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372363cd58014677409258

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kenzo, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle

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CC

comm

61372369cd5801467740963a

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

responsabilité limitée, dont le siège est ..., 06400 Le Gray d'X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1 / de la société Kenzo

Source officielle
CC

comm

6137237bcd5801467740a5c5

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Parfums Via Paris, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Kenzo

Source officielle
CC

comm

61372351cd58014677408387

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kenzo, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01371

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

des adresses e-mail "@kenzo.fr" ; qu'en énonçant qu'aux termes de ce cahier des charges "rien ne permet de dire que les sociétés Kenzo et Christian Lacroix aient la qualité d'expéditeur" et que "l'encadré

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a62

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

André, prévenu, - la société GUERLAIN, - la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, - la société PARFUMS GIVENCHY, - la société KENZO, - la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS,

Source officielle
CC

comm

6137249fcd58014677417097

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

qu'elle déclare reprendre l'instance engagée par cette société ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la SARL Mantero qui fabrique et distribue des accessoires vestimentaires sous la marque Kenzo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01260

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 2009), que les sociétés Parfums Christian Dior, Parfums Givenchy, Kenzo et Guerlain

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:47

droit européen

22 janvier 2015

22 janvier 2015

#Kenzo Tsujimoto contra Oficina de Armonización del Mercado Interior (Marcas, Dibujos y Modelos) (OAMI).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668c2e70894f7f4d2e0a9194

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La Sarl Kendosa y a logé M. [J] [V]. Après assignation du 27 décembre 2019 des consorts [W] à l’encontre de la société Kendosa et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2408112_20240413

Administratif

13 avril 2024

13 avril 2024

La clôture de l'instruction a été différée au 12 avril 2024 à 18 heures pour permettre à Me Kenzoua de produire les pièces médicales annoncées lors de l'audience.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:45

droit européen

22 janvier 2015

22 janvier 2015

#Kenzo Tsujimoto protiv Ureda za usklađivanje na unutarnjem tržištu (žigovi i dizajni) (OHIM).

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300040_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Kenola est rejeté.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef737

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

Attendu que selon l'arrêt attaqué la société Jungle Jap, devenue société Kenzo, a demandé la condamnation, pour contrefaçon ou imitation frauduleuse de la marque Kenzo déposée le 20 avril 1972 sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b92

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

au barreau de PARIS Société KENZO HOMME U.K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fca

Appel

29 février 2016

29 février 2016

né le 12 Décembre 1990 à KENTZOU-CAMEROUN- de nationalité Camerounaise Vu l'appel formé le 28/ 02/ 2016 à 12 h 13 par télécopie, par Me Florence GRAND, avocat ; A l'audience publique du 29 février

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163c2b81a5f0a71dc3c9126

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

KENZO PARFUMS, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR05354

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

n'est pas une victime directe de l'infraction ; que Kenzo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076d

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

ARRET No 13/ 182 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Kenzo Z-Y...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006784

Admin. suprême

20 juillet 2007

20 juillet 2007

Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la SOCIETE KENZO, - les conclusions de M.

Source officielle