Bening-les-Saint-Avolde (Moselle), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 février 1992 par le juge de l'expropriation du département de la Moselle, siégeant à Metz, au profit de la commune de Kerback

Le lot terrassement, VRD, aménagement des terres autour de la maison et assainissement individuel a été confié à la société Kergal TP (la société Kergal), assurée auprès de la société Axa assurances IARD

E... disposait d'une délégation du conseil municipal pour organiser cette kermesse en sa qualité d'adjoint aux affaires culturelles de la commune ; qu'en cette qualité, il s'est rendu sur le site de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Kerjag Intermarché, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

l'existence d'un lien de causalité entre les micro fissures constatées et l'incendie, aurait dû rechercher et vérifier si des gaz, dont la chaleur n'excédait pas 380°, avaient pu attaquer la plaque de kerlane

l'urbanisme, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Christian X... coupable d'avoir à Kerbors

générales de Paris (AGP), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Kerlane

"et aux motifs adoptés des premiers juges, qu'il a été trouvé dans les documents détenus par Miguel Gil X... un papier écrit de la main de Stephen Y... par lequel il indique sa propre adresse à Kerlau

HBCD relance ensuite Mexi Kebab, en vain.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juillet 2006), que Mme X... a été engagée le 18 décembre 1972 en qualité de secrétaire médicale groupe IV par le Centre de rééducation fonctionnelle de Kerpape

La société DISCOVERY KEBAB, régulièrement assignée et convoquée, ne s'est pas présentée et n'a pas constitué avocat lors de l'audience publique du 07/05/2026.

Y... persiste devant la Cour à soutenir être étranger aux scènes de violences ayant opposé devant le restaurant Kebab sis place de Torcy à Sedan Frédéric B... et Gaël C... à Jean-Philippe Z... et Antonio

fraude aux prestations d'assurance-chômage ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que Mme X... a exploité à Chalon-sur Saône un établissement de restauration rapide à l'enseigne Kebab

LERENBERGHE Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE : KERMAREE

Par acte du 6 juillet 2017, la société LCL-Le Crédit Lyonnais a cédé ses créances à l'encontre de la société Kervan Saray et de M.

, du Cossois, de Kergamet, de Kernélo, de Kernaudain, de la Patenôtre, de Kervézo, de Drézet, de Kerlann, de Tréguet, du Grand Moulin, de Kercado, du Gastre, de Tremorel, de Perrin, de Kersauvage, de Kermahé

X... a demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de la mesure conservatoire qu'autorisée par ordonnance, la Banque Worms avait pratiquée à son encontre sur les parts sociales de la SCI du Kéran

X..., exploitant agricole dans la commune de Kerlaz, Finistère, a cessé son activité le 28 février 2002 ; que la mutualité sociale agricole du Finistère (la MSA) lui a réclamé le paiement des cotisations