rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 236-3 et L. 237-2, alinéa 3, du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL Kermoor

COUR D'APPEL DE ROUEN Chambre civile et commerciale ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 906-2 du code de procédure civile) N° RG 25/04728 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KEMO Affaire : Jugement

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne Gassim et Kemo A : 2.

Stéphane Kellian, placée en redressement judiciaire le 23 novembre 2002 ; qu'à la suite d'un plan de cession de l'entreprise, leur contrat de travail a été transféré le 1er janvier 2003 à la société Kemos

Oceanis, ont formé le pourvoi n° G 23-14.819 contre l'arrêt rendu le 20 février 2023 par la cour d'appel de Rennes (chambre conflits d'entreprise), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Kemo

la commune de Combrit Sainte-Marine du 3 avril 2026 portant refus d’autorisation d’exercice de son activité commerciale de vente ambulante sur les plages de la commune, à savoir les plages Treustel, Kermor

étaient salariées de la société Stéphane G..., placée en redressement judiciaire le 23 novembre 2002 dont l'activité a été reprise le 1er janvier 2003, dans le cadre d'un plan de cession, par la société Kemos

Jean-Yves X..., demeurant lotissement de Kermorr, à Ile Tudy (Finistère), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

C A à la ministre, auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement et à Me Kewmo.

X... et 89 autres salariés de la société Kemo-Moquet ont, après avoir été placés en chômage partiel total, été licenciés le 25 juin 1985, avec dispense d'effectuer le délai-congé ; qu'après avoir, par

Villa Kermor Les Testanques Y... de Gardanne 83200 LE REVEST LES EAUX comparant en personne, assisté de Me Anne CORVEST, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : PN198 DEMANDEUR À LA REQUÊTE EN INTERPRÉTATION

VU, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 31 JUILLET 1979, LA REQUETE PRESENTEE PAR LE COMITE DE DEFENSE DES SITES DE LA FORET-FOUESNANT DONT LE SIEGE EST A KERMOOR, FORET-FOUESNANT

redressement judiciaire le 23 novembre 2002 dont l'activité a été reprise le premier janvier 2003, dans le cadre d'un plan de cession, par la société Smalto Holding, à laquelle s'est substituée la société Kemos

de stationnement des collectifs, la création d'un local pour les poubelles, le calage des altimétries et la modification du plan d'abattage, pour la construction d'un complexe immobilier sis lieudit Kermoor

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M et Mme Y... ont acquis, en l'état futur d'achèvement le 12 novembre 1974 une maison d'habitation sise Village de Kermor en ARZON.

judiciaire ; qu'en revanche, la contestation de l'ordre des licenciements relève toujours de la compétence exclusive du juge judiciaire ; que le plan de sauvegarde de l'emploi mis en place au sein de l'UES Kemos

de stationnement des collectifs, la création d'un local pour les poubelles, le calage des altimétries et la modification du plan d'abattage, pour la construction d'un complexe immobilier au lieudit Kermoor

Galatsi Nikolaos KEMOS 28/05/2015 28/05/2015 2 300   54322/10 10/09/2010 1. Efthymios KOMBOCHOLIS 2. 19/01/1976 3. Nikaia   1. Emmanouil KONTOGEORGIS 2. 09/05/1971 3.

réintégrées au résultat de la requérante ne sont donc plus que celles qui concernent les chevaux Harmonie de Riverland, Hotshot de Circée, Ferrero de Riverland, Cayenne/Ibiza de l’Abeille, Iroise de Kermor

EP-COPY KERESKEDELMI ÉS SZOLGÁLTATÓ KFT 1996 FÉMTECHNIKA KFT 1992 FILINGER-EUROTRANS SZÁLLÍTÁSI ÉS SZÁLLÍTMÁNYOZÁSI KFT 1998 Sándor JÁNOSA 1950 JUB VEGYIPARI TERMÉKEKET GYÁRTÓ ÉS FORGALMAZÓ KFT 1992 KEMO-ÉPKER