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289 résultats pour « Klaric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00176

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

T..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Klarius, a formé le pourvoi n° T 18-23.502 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00064

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 31 JANVIER 2024 La société Klaxit

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0069cdc6046d4757b7ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

2ème CHAMBRE CIVILE ---------------------- SAS KLARA IMMOBILIER C/ S.C.I.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-75

droit de la concurrence

25 mars 2026

25 mars 2026

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Klanik par le groupe Alten

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00184

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

KLARIUS, dans le cadre d'une convention de « cession de créances DAILLY », le groupe KLARIUS avait opéré une véritable captation de la trésorerie de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

KLARIUS ...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca66f4781dc057dee78de

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Au vu de ces informations la société KLARIS a demandé la résolution de la vente, ce qui a été accepté par Madame [W].

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04764_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Dans ces conditions, la société Klarine est fondée à soutenir que la décision du 26 novembre 2021 est insuffisamment motivée. 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2208929_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Klarine est rejetée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173708cdc6046d47254f82

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[H] EDITION & KLAR COMMUNICATION - [Localité 1], S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d759

Appel

16 février 2011

16 février 2011

KLARIUS, S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

KLARIUS ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89269

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

KLERIM ET CIE 5 Avenue Kléber 75791 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Elodie ANCEL, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403764_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Le bar Klassik demande au tribunal d'annuler l'arrêté par lequel la maire de Cornimont

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61632b2e81886c8c1bac9719

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

La société KLARA reproche ensuite à la société LMI d'avoir dénigré en permanence la qualité des services de la société KLARA, exposant que les salariés de l'agence KLARA de fin 2007 jusqu'à la date de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Klara Y... affirmant ne jamais avoir signé ce contrat, une expertise a été diligentée à la demande de la SA VICO, expertise qui conclut « Klara Y... est l' auteur des paraphes, de la mention et de la signature

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6772f25450f8ff62a311326d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [I], à la SAS KLARA et à la SAS KLARA IMMOBILIER, le premier étant président de la SAS KLARA elle-même présidente de la SAS KLARA IMMOBILIER.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01326

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

société Copra aux autres associés de la SCI, soumise aux droits d'enregistrement prévus à l'article 726 du code général des impôts, l'administration fiscale a notifié, le 19 novembre 1998, à la SNC Klerim

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10226

Cassation

10 mai 2024

10 mai 2024

Eco-mobilité partenaires, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Ecolutis, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Mobivia, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Klaxit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72a

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Vincent Z... et Sabrina X... se sont mariés le 27 avril 2002 à Armentières et une enfant est issue de leur union : - Klara née le 10 mai 2005.

Source officielle

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