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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00176
11 mars 2020
T..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Klarius, a formé le pourvoi n° T 18-23.502 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00064
31 janvier 2024
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 31 JANVIER 2024 La société Klaxit
2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0069cdc6046d4757b7ad
23 avril 2026
2ème CHAMBRE CIVILE ---------------------- SAS KLARA IMMOBILIER C/ S.C.I.
ADLC
ADLC:26-DCC-75
25 mars 2026
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Klanik par le groupe Alten
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00184
19 février 2013
KLARIUS, dans le cadre d'une convention de « cession de créances DAILLY », le groupe KLARIUS avait opéré une véritable captation de la trésorerie de la S.A.S.
Cour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
KLARIUS ...
Chambre 1-8
627ca66f4781dc057dee78de
11 mai 2022
Au vu de ces informations la société KLARIS a demandé la résolution de la vente, ce qui a été accepté par Madame [W].
8ème chambre
DCA_23PA04764_20250429
29 avril 2025
Dans ces conditions, la société Klarine est fondée à soutenir que la décision du 26 novembre 2021 est insuffisamment motivée. 8.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2208929_20230913
13 septembre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Klarine est rejetée.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a173708cdc6046d47254f82
22 mai 2026
[H] EDITION & KLAR COMMUNICATION - [Localité 1], S.A.R.L.
6253cb6fbd3db21cbdd8d759
16 février 2011
KLARIUS, S. A.
6253cc21bd3db21cbdd8f34e
31 octobre 2011
6253c9bfbd3db21cbdd89269
14 septembre 2007
KLERIM ET CIE 5 Avenue Kléber 75791 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Elodie ANCEL, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403764_20250611
11 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Le bar Klassik demande au tribunal d'annuler l'arrêté par lequel la maire de Cornimont
1ère chambre civile A
61632b2e81886c8c1bac9719
30 novembre 2011
La société KLARA reproche ensuite à la société LMI d'avoir dénigré en permanence la qualité des services de la société KLARA, exposant que les salariés de l'agence KLARA de fin 2007 jusqu'à la date de
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4b
27 février 2008
Klara Y... affirmant ne jamais avoir signé ce contrat, une expertise a été diligentée à la demande de la SA VICO, expertise qui conclut « Klara Y... est l' auteur des paraphes, de la mention et de la signature
JEX cab 3
6772f25450f8ff62a311326d
1 octobre 2024
[P] [I], à la SAS KLARA et à la SAS KLARA IMMOBILIER, le premier étant président de la SAS KLARA elle-même présidente de la SAS KLARA IMMOBILIER.
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01326
16 décembre 2008
société Copra aux autres associés de la SCI, soumise aux droits d'enregistrement prévus à l'article 726 du code général des impôts, l'administration fiscale a notifié, le 19 novembre 1998, à la SNC Klerim
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10226
10 mai 2024
Eco-mobilité partenaires, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Ecolutis, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Mobivia, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Klaxit
6253cbd9bd3db21cbdd8e72a
15 septembre 2011
Vincent Z... et Sabrina X... se sont mariés le 27 avril 2002 à Armentières et une enfant est issue de leur union : - Klara née le 10 mai 2005.
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