Codes de loi français

Article 1

Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article Annexe X

Mesure de capacité à servir Mesure de capacité (telle un verre à boire, un bol ou un dé à coudre) conçue pour déterminer un volume donné d'un liquide (autre qu'un produit pharmaceutique) vendu pour la consommation immédiate.

Article Annexe

permanent à de l'eau fraîche en quantité suffisante par un dispositif d'abreuvement spécifique, notamment : 1° Si les porcs sont alimentés par soupe, le nombre maximum de porcelets sevrés, de porcs de production et de truies gestantes par pipette ou par bol

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Centrifugeuses : - débordement du bol...

Article Annexe 228-4.A.1

Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ? (228-4.01) Les centrifugeuses sont-elles munies d'un dispositif d'arrêt automatique de leur alimentation en huile ou en combustible en cas d'évacuation intempestive ?

Article (suite 4)

2-hydroxypropyl)amine DIISOPROPANOLAMINE 17 Bisulfure de carbone DISULFURE DE CARBONE 17 Bisulfure de sodium HYDROGÉNOSULFURE DE SODIUM EN SOLUTION (A 45% OU MOINS) 17 BOISSONS ALCOOLISÉES, N.S.A. 18 Bol

Article 2-1

Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?