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12 résultats pour « Lefournis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistement partiel de pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y

613723b3cd5801467740d136

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Jacques Lesourne, directeur de publication au journal le Monde, 3 / M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques Y

61372576cd5801467741df40

Cassation

20 septembre 1994

20 septembre 1994

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir exclu de la condamnation pour diffamation qu'il prononce contre Amalric et Lesourne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873c8

Appel

24 janvier 2005

24 janvier 2005

LEFOURNIER COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE X...

Source officielle
CC

civ2

6079410f9ba5988459c40195

Cassation

7 juin 1972

7 juin 1972

CONSEIL, LE 23 SEPTEMBRE 1970, EN SON RAPPORT M LE CONSEILLER MAC ALEESE CHARGE DE SUIVRE LA PROCEDURE, MAITRE MOREAU, AVOUE DE LA SOCIETE TRACOBA, ENSEMBLE EN SES CONCLUSIONS M L'AVOCAT GENERAL LECOURTIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401462_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Ils auront pour mission : 1°) de se rendre quai Letourneur, rue Torteron, quai Félix Faure, quai Baron Gérard, rue de la Mer, rue des Chantiers, rue du Nord, rue du Phare, rue Michel Lefournier, place

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101040

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Abrantes Delmas, AJC, Artem, Bâti plus, BRPM, Calvignac Lionel, Dehez Carrelage, Durou & fils, Entreprise Ichas, FL Énergie, G + Rénovation, Gelade & fils, Jean-Luc Lutsen, Jean-Paul Castagnet, Joie, Lessourdier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163de22e9a173d6d859cd80

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

TELEMARKET [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Loïc TOURANCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : K0188, substitué par Me Julie LEBOURHIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 CAISSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa40

Appel

14 février 2007

14 février 2007

Les consorts G... ont attrait à la procédure Maître A..., notaire qui avait reçu l'acte de vente LAPOUMEROLIE/TEILLOUT-LEFORTIER.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03015_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

dès lors qu’elle s’est fondée uniquement sur l’activité de la société Alphadif avant la création en 2007 de la société PPLV Trading, qui s’approvisionnait directement auprès de la société chinoise Lefound

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a0826f3a04f5216785

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

suivant déclaration d'appel du 09 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [J] [P] né le 03 Novembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assisté et représenté par Me LEFOURNIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100192

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

sauraient constituer une circonstance l'ayant mis dans l'impossibilité d'agir, étant relevé que la présente action est engagée du vivant de sa mère et alors que sa pathologie n'a pas évolué, que lecourrier

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6618cf027935f50008be4191

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me LETOURNERIE, avocat au barreau de LA ROCHE S/ YON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS

Source officielle