de l'aménagement intérieur des magasins Bouchara litigieux » sont dénués de toute précision.

, entreprise de licences et d'achats, exerçant sous l'enseigne Bouchara, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

Bouchard ; que la demande de M.

. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;

Lelièvre et Toulza, conseillers, M. Y..., substitut général et M.

levage [Localité 2] (la société Lelieur levage) de la location d'une grue pour deux jours à compter du 15 février 2021 pour un prix de 2 240 euros hors taxes.

observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la SNC MENARD ET LELIEVRE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Toulemonde Bochart, société anonyme dont le siège est ...

[G] [C] MACSF - LE SOU MEDICAL Représentés par Me Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Mme [E] [F] Représentant : Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT

l'urgence justifie que le bailleur soit tenu de rembourser au preneur les travaux nécessaires à l'usage paisible du logement loué et à sa décence ; qu'il n'était pas contesté en l'espèce que l'entreprise Lefèvre

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme Michel Lefèvre, demeurant ...; 2 / de l'AGS et le Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) d'Amiens, unité déconcentrée de l'Unedic, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège

postérieurement par ce policier, dès lors qu'il en est résulté une atteinte aux intérêts de la défense; qu'en l'espèce, Arlette Y... avait fait valoir que la délivrance à la plaignante par l'inspecteur Lelièvre

fréquentée ; que ce n'est que le lendemain, à 9 heures, que Jacques X... s'est présenté à la gendarmerie de Vannes en déclarant être le conducteur du véhicule, après avoir été prévenu par ses cousins Lelièvre

Z..., la société Lelièvre recyclage communique un extrait d'un annuaire de professionnels pour les Hautes-Alpes mentionnant sous les noms distants de M.

Legras et de Mme Jean, conseillers, assistés de Mme de Bouchard, greffier, " alors qu'il ressort de ces énonciations que le greffier a assisté au délibéré des magistrats " ; Attendu qu'il se déduit

La société Eurodif exploite, en France, des magasins de décoration et d'aménagement d'intérieur sous l'enseigne Bouchara.

rendu le 22 Février 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4ème N° RG : 12/04600 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle LEFEVRE