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13 377 résultats pour « Lise CORNILLIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

69fd80bdcdc6046d47047f89

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

] non comparant - ni représenté ET : L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES AYANT UN HANDICAP MENTAL DE LA SARTHE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Lise

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e789

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

à la cour : Jugement rendu(e) le 09 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Lise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68e9e483154299c7318fb34c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

représentée par Me Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN Intimés : [3], représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 Association [1], représentée par Me Lise

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60345006ff133a3ff81b72e1

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

APPELANTE ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Cyril SALMIERI, avocat au barreau de MARSEILLE assistée par Me Lise CORNILLIER, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606c5cdc6046d4707d89b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

principal Association ADAPEI DE LA SARTHE, représentée par sa Présidente immatriculée au répertoire SIREN sous le numéro 775 652 381 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Lise

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162cf718b4dc27576e7b76d

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

D'AIDES A DOMICILE- NORD 77 SAAD [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) assistée de Maître Lise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7529ffd2adfff4f479

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Octobre 2021 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 20/639 APPELANTE Association NEXEM [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Lise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6033008ba70bfd73324bf788

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

jugement rendu le 30 Mai 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 14-00213 APPELANTE FÉDÉRATION NATIONALE DES FRANCAS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9043d

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître BERLET substituant Maître Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90448

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître BFRLET substituant Maître Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b48

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

A Grand-Camp Rocade 97142 ABYMES Représentée par Maître Lise CORNILLIER substituée par Maître Emaé BERLET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 Septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90435

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90436

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90439

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9043c

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90443

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90445

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers "- Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90446

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers "- Blanchet 97113 GOURBEYRE Représentée par Me BERLET substituant Me Lise

Source officielle
TJ

JEX

669ff95fd9953d09165c44da

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER, association reconnu d’utilité publique, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par Monsieur [Z] [X], en sa qualité de Président Représentée par Me Lise

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CA

17e chambre

60331a1cf73b078bea39eda6

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SASU T SYSTEMS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Lise

Source officielle